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Codes de loi français

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53 résultats pour « Xavier VAN GEIT »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000036612206

—

Geoffroy, 1818 : Taphien de Maurice, Chauve-souris à ventre blanc Famille des Molossidae (Chiroptères) Mormopterus francoismoutoui (Goodman, Jansen van Vuuren, Ratrimomanarico, Probst et Bowie, 2008) : Tadaride de La Réunion, Petit Molosse de La Réunion

LEGIARTI000050066316

—

Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie Sarraute - Aubagne 0131548M Collège Sylvain Menu - Marseille 9e Arrondissement 0131605Z Collège Henri Barnier - Marseille 16e Arrondissement 0131610E Collège Vincent Van

Article 1

—

Les vans et caravanes répondant à ces conditions sont admis. La réglementation prévue par le code de la route en ce qui concerne les PTAC et PTRA doit être respectée.

LEGIARTI000050802675

—

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000022970363

—

Saint-Sauveur-de-Montagut, Saint-Sernin, Saint-Sylvestre, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Sainte-Marguerite-Lafigère, (Les) Salelles, Sanilhac, Sceautres, Silhac, (La) Souche, Tauriers, Thueyts, Toulaud, Ucel, Valgorge, Vals-les-Bains, (Les) Vans

Article ANNEXE

—

et sparterie. 16. 1 Sciage et rabotage du bois. 16. 10 Sciage et rabotage du bois. 16. 10A Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation. 16. 10B Imprégnation du bois. 16. 2 Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie

Article Annexe

—

-Van-Gogh, Neuilly-Plaisance (93) Section C n° 3361 9 086 850 104 Bâtiment ORLYVAL, bâtiment administratif d'Orlyval Chemin de Fresnes, Wissous (91) Section C n° 94 pour partie 273 312 105 Immeuble MICHEL BIZOT, logistique et génie climatique 37,

LEGIARTI000050802679

—

placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie

LEGIARTI000029214672

—

: classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée du Sud Séoul * * * Lycée international Xavier

Article 1

—

Association pour le développement de l'insertion professionnelle - Institut de polyinformatique (ADIP - IPI) II Analyste informaticien(ne) 326n 5 ans Association française pour le conseil et l'éducation II Praticien(ne) en amma assis 330 3 ans Xavier

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 44-21-90 Ustensiles de ménage en bois. 46-01-20 Nattes, paillassons et claies en matières végétales. 46-02 Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du

Article Français (suite)

—

. : Le Livre disparu Van Allsburg, C.: Les Mystères de Harris Burdick - L'épave du Zéphir (traduit de l'anglais) Yakawa, S.: La Femme oiseau Bandes dessinées Cauvin, R. et Lambil : Série Les Tuniques bleues Par exemple: Le Blanc-bec - Black Face - Quantrill

Article IV

—

(2) Y compris le commerce de détail d'articles de vannerie et d'objets divers en bois.

Article 2

—

territoire de la commune de Saint-Etienne dans le département de la Loire (42) : - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Auguste Dury, situé rue Octave-Feuillet, 42000 Saint-Etienne ; - du 16 juillet au 31 juillet 2024, le stade Michon, situé 4, rue Xavier-Privas

Article Annexe II (suite 1)

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438 1 966 860 1 483 1 254 1 031 409 16 400 FR000000000000721 SEFIR Chaufferie urbaine Logis Verts Franconville 5 879 5 261 2 330 2 040 3 517 2 972 2 444 1 936 26 379 FR000000000000722 COFELY Chaufferie Van-Gogh

Article III

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tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège, de vannerie

Article Annexe I

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Manufacture d'Antony, 14, boulevard d'Anvaux, 36000 Châteauroux, de 1976 à 1996 ; Everitube/Everite SA, usine Le Grignon, 37160 Descartes : de 1920 à 1996 ; Freix, 5, rue Legendre-Genet, 28700 Auneau : de 1960 à 1996 ; Latty International, 1, rue Xavier-Latty

Article Annexe

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Neuilly-Plaisance 77 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 26 à 32, boulevard Gallieni. 78 Immeuble des services techniques : 10 à 12, rue Vincent-Van-Gogh.

Article Annexe

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Pôle national de développement de la vannerie d'osier et de rotin. Syndicat mixte d'aménagement touristique des lacs et du pays de Langres. Nature, culture, bien-être : moteurs de développement du plateau de Langres.

Article TABLEAU C

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deux colliers 120 A trois colliers et au-dessus ou ayant plus d'une voiture 200 Avec bête de somme 40 Avec balle 15 (Les droits ci-dessus sont réduits de moitié lorsque le marchand forain ne vend que de la boissellerie, de la poterie, de la vannerie

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