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43 375 résultats pour « Valory »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01069

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Valéry X... n'étayait pas sa demande et que M.

Source officielle
CA

Page 2 sur 2169

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Annonces BODACC284 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

VALORY FRANCE

SIREN 100824788Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

25/06/2026

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Créations

VALORYA

SIREN 106522311Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

23/06/2026

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Modifications diverses

S.C.I. DU 11 RUE VALORY

SIREN 381875954Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VALORYAS

SIREN 828781492Greffe du Tribunal de Commerce de nice

21/05/2026

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Modifications diverses

VALORYS GESTION PRIVEE

SIREN 823602602Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

02/05/2026

Voir →

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93687

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Valéry Pascal X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200348

Cassation

16 mars 2017

16 mars 2017

de mandataire judiciaire de la société FTI 34, contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Toulouse (3e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Valoris

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021345407

Admin. suprême

16 novembre 2009

16 novembre 2009

Philippe Barbat, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat de l'université Montpellier III-Paul Valéry, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2105978_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Par une décision expresse du 21 janvier 2021, le président de l'établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valery Giscard d'Estaing a rejeté sa demande.

Source officielle
CC

civ2

613720d3cd580146773eeb8f

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel X..., 2°) Madame Marie Z... épouse X..., 3°) Monsieur Valéry X..., pris

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2207706_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

complémentaire, enregistrés les 13 juin 2022 et 7 mars 2024, la société par action simplifiée (SAS) Brangeon recyclage, représentée par Me Aldigier, demande au tribunal : 1°) de condamner le syndicat VALOR3E

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104069_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 avril 2022, l'université Paul Valéry-Montpellier 3 conclut au rejet de la requête. Elle soutient que le moyen soulevé par Mme B n'est pas fondé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2507941_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Par mémoire, enregistré le 7 novembre 2025, l’université Paul Valéry de Montpelier, représentée par sa présidente, conclut au rejet du recours.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67ec2faadd062d9f810e15e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JMP VALERY ; La S.A.S. JMP VALERY accepte le désistement d’instance et d’action de la SC LA CLAIREVOYANCE, ayant pour mandataire de gestion la S.A.S.

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

67ec2faddd062d9f810e1639

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

JMP VALERY ; La S.A.S. JMP VALERY accepte le désistement d’instance et d’action de la SC LA CLAIRVOYANCE, ayant pour mandataire de gestion la S.A.S.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026448382

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de l'université Paul Valéry Montpellier III ; 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104456_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Elle fait valoir que les moyens soulevés par le requérant ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

61372386cd5801467740af00

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Valéry-sur-Somme, représentée par son Maire en exercice

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2301271_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Le jugement du 17 décembre 2019 a été notifié le 6 janvier 2020 à l'administration et le 7 janvier 2020 à la SAS Pâtisserie Pasquier Saint-Valery.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000027592845

Admin. suprême

21 juin 2013

21 juin 2013

Article 2 : L'université Paul Valéry de Montpellier III versera à Mme A une somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2207711_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Par un mémoire enregistré le 7 juin 2024, le syndicat mixte VALOR3E déclare se désister purement et simplement de ses conclusions. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2603565_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Une note en délibéré a été enregistrée le 11 mai 2026 à 18h24 pour la société Valora Promotion et qui n’a pas été communiquée. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008033720

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Article 2 : Les conclusions de la commune de Saint-Valéry-en-Caux tendant à l'application de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991 sont rejetées.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300344

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que Mme X... soutenait n'avoir pas exploité le bien loué postérieurement au décès de son mari survenu le 27 novembre 2001 et que son fils Valéry

Source officielle