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960 résultats pour « Tristan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613722ebcd5801467740338d

Cassation

8 juillet 1997

8 juillet 1997

Sur le pourvoi formé par le GAN incendie accidents, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Paris (7e chambre), au profit : 1°/ de la société Trisa

Source officielle

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CC

cr

61372591cd5801467741ed8a

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

Home Vidéo, 1 euro à la société Tristar, et 767,58 euros à la société Buena Vista Entertainment ; "aux motifs que les premiers juges ont fait une exacte appréciation du préjudice résultant pour chaque

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e3fcdc6046d47cb775c

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

l'AARPI VALENT AVOCATS, Avocat au Barreau de TOULON, pour et au nom de Monsieur [I] [Q], comparait à l'audience et maintient les termes de ses dernières conclusions ; ATTENDU que Maître DUPRE DE PUGET Tristan

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

69dfd380cdc6046d475d1a58

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Localité 2] HABITAT OPH [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie FEUGNET, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur [D] [U] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Tristan

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100405

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

dans le litige l'opposant : 1°/ à la société MPC Münchmeyer Petersen Steamship GmbH & Co Kg, société de droit allemand, dont le siège est [...]                                   , 2°/ à la société Triton

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jeffrey X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03415

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

information des chefs, d'une part, de corruption d'agents publics étrangers, visant notamment l'approbation, par le conseil d'administration de la société LNG Servicos, de la conclusion, avec la société Tristar

Source officielle
CC

civ2

61372340cd580146774075c8

Cassation

4 février 1999

4 février 1999

Tristan", a été licencié par l'Armement coopératif finistérien (l'ACF), au motif d'une absence d'initiative dans la maintenance et la prévention des installations mécaniques et électriques du navire dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91fbd3db21cbdd87512

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

VIDEO TRISTAR PICTURES INC.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300080

Cassation

19 janvier 2017

19 janvier 2017

siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Bro Ponroy, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], prise en qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Triton

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00233

Cassation

2 mars 2010

2 mars 2010

Division ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des employés de la société CMA-CGM, agent maritime de la société Mitsui Osk Ligne à Madagascar, ont détourné des marchandises, propriété de la société Tristar

Source officielle
CA

Première Présidence

69facca2cdc6046d47be95e7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

APPELANT CENTRE HOSPITALIER DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Etablissement 1] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Monsieur Tristan

Source officielle
CA

Première Présidence

69f1916acdc6046d47ecc882

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° RG 26/00025 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GP5P page 1 Après avoir exposé la procédure, entendu Madame [D] [S] ,son

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

6a15f543cdc6046d47068ce3

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : [N] [D], née le 05 Avril 1988 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] Non comparante bien que régulièrement convoquée et représentée par Me Tristan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7bbd3db21cbdd8d9bd

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

De leur union est issu un enfant : Tristan, né le 17 octobre 2002.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210045

Cassation

14 janvier 2021

14 janvier 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Tristan aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Tristan

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201139

Cassation

26 juin 2014

26 juin 2014

(la société Tristan), par les sociétés Soderag et Sodega, a condamné la Société financière Antilles Guyane département Sodega (la Sofiag), aux droits de Soderag et Sodega, à payer à la société Tristan

Source officielle
CA

2e chambre civile

68df5bdbcf4e7f1c37e1cce3

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société TRISTAN [Localité 5] a interjeté appel de cette décision, la procédure étant pendante devant la cour.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3f6ccdc6046d475ce8c7

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Tristan BOUZAT en qualité de juge-commissaire M. Philippe COMBES en qualité de juge-commissaire suppléant.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900e2

Appel

8 octobre 2012

8 octobre 2012

Enzo, né le 25 décembre 1997 et Tristan, né le 6 mars 2009, sont issus de leur union.

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CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f12b

Appel

27 février 2012

27 février 2012

. ***** EXPOSÉ DU LITIGE : Du mariage de Nadia Y... et Christophe X... sont issus les enfants suivants : Aurore née le 03 novembre 1995 et Tristan né le 19 octobre 1997.

Source officielle