Maryse, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 18 décembre 1996, qui, dans l'information suivie contre Tristan Y... du chef de diffamation envers

Flora Tristan de sa demande indemnitaire pour résistance abusive, Condamne M.

d'enfant ; "aux motifs qu'il est reproché au prévenu de ne pas avoir, à l'issue de l'exercice régulier de son droit d'hébergement du 5 avril 2002 au 13 avril 2002 à 18 heures, présenté son fils Tristan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Triton international, société anonyme dont le siège est ..., en cassation

Gérald Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire et de représentant des créanciers de la société Tristar restauration, mise en règlement judiciaire par jugement du tribunal de commerce de Paris du

desdits enfants, la cour d'appel, qui n'indique pas sur quels éléments elle s'est appuyée pour estimer que Mme Dantès assume à titre principal la charge de l'entretien et de l'éducation de Sébastien et Tristan

simplifiée, dont le siège est [...]                                       , contre l'arrêt rendu le 5 août 2016 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Tristangs

Tristan alias Tristan K...

Tristan X... et celui de M.

(vers 19 h 00) n'est exclue ni par le fait qu'elle ait passé des appels de la cabine téléphonique située rue Tristan Bernard à Besançon à partir de 19 h 20, le délai pour parcourir la distance séparant

1 Avis n° 2025-428 du 20 novembre 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Tristan Rochas LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

                                                         , contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2016 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Tristan

Jean-Pierre Y... de Lagasnerie-Tristan de l'Hermite du Soliers, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit de la société Maison

d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / des Charbonnages de France, dont le siège est ..., 2 / de la compagnie d'assurances Les Mutuelles du Mans, dont le siège est ..., 3 / de la société Tristar

Tristan, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 26 novembre 2004, qui, dans l'information suivie, notamment, contre lui, des chefs d'association

Pour ce faire, la Sci Esthais a mandaté Me [B] [Q], notaire, et la Sci [W] a mandaté Me [F] [H], notaire associé de la société Tristan Boulle - [F] [H].

Tristan, contre le jugement du tribunal de police de LYON, en date du 19 octobre 1989, qui, pour contravention à la réglementation sur les marchés municipaux, l'a condamné à une amende de 220 francs

international et Triton Sports (les sociétés Triton) ayant engagé devant un tribunal de grande instance deux procédures qui ont été jointes, plusieurs de leurs adversaires ont soulevé la péremption de