Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2301564_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 22 juin 2023, 24 avril 2025 et 30 avril 2025, la communauté d'agglomération Lannion-Trégor Communauté, représentée par Me Thomas Pierson, conclut, dans le dernier
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507637_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 janvier 2026, la commune de Libourne, représentée par Me Thomas Pierson, conclut à titre principal au rejet de la requête et à titre subsidiaire, fait part au
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
68ffee3e7e08341cb4a8c98c
9 octobre 2025
9 octobre 2025
DEMANDERESSE : DEPARTEMENT DE L’ISERE Hôtel du Département [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Thomas PIERSON substitué par Me Alexis COHEN, avocats au barreau de PARIS DEFENDERESSE : [8]’ [13
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507088_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 novembre 2025, la commune de Cenon, représentée par Me Thomas Pierson, conclut à titre principal au rejet de la requête et à sa mise hors de cause, à titre subsidiaire
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305824_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Par un mémoire, enregistré le 11 décembre 2023, la communauté d'agglomération Cannes Pays de Lerins (CACPL) et son assureur la société PNAS Assurances, représentés par Me Thomas Pierson demandent au juge
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2401077_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
Par mémoires, enregistré les 8 mars 2024 et 12 avril 2024, la commune de Valbonne-Sophia-Antipolis, par son maire en exercice, représentée par Me Thomas Pierson : - à titre principal demande au juge
Source officielle1ère ch. - Sect. 1
668f995a8dee2c23d20f8236
1 juillet 2024
1 juillet 2024
JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 05 février 2024 Minute n° N° RG 23/02027 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDBPZ Le CCC : dossier FE : Me IEVA-GUENOUN Me Thomas
Source officielleCour d'Appel
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7 mai 2015
7 mai 2015
Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assisté sur l'audience par Me Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0968
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2500862_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 6 mars 2025, Chartres Métropole représentée par Me Thomas Pierson, ne s'oppose pas à la demande d'expertise, sollicite la mise en cause de Chartres Métropole Eau
Source officielle1ère chambre
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27 juillet 2023
27 juillet 2023
exercice domicilié en cette qualité [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 8] Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
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5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jugement du 17 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 16/06792 APPELANTE SELARL CABINET DU DOCTEUR [O] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre 1-2
63d37979d1bc2605de4b462a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
COMMUNE DE [Localité 11], représenté par son maire en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 3] représentée par Me Gaëtan LE MERLUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thomas
Source officielle4ème chambre
DTA_2100560_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2022, la communauté de communes Isle, Vern, Salembre en Périgord, représentée par Me Thomas Pierson, conclut à titre principal, au rejet de la requête
Source officielle1ère Chambre civile
63b546b6c9018405dfcaac9d
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me DAVID substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me Chloé LE GUILLARD substituant Me Thomas
Source officielleChambre civile 1-3
67932e4b20da87ff5e011349
23 janvier 2025
23 janvier 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me MZE de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 699 Représentant : Me Thomas PIERSON
Source officielleService des référés
65b16401b9f94e984650d646
24 janvier 2024
24 janvier 2024
MARIE MARTIN [Adresse 7] [Localité 11] représentée par Maître Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS - #A0968 Monsieur [V] [I] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Thibault DE PIMODAN
Source officielle19ème chambre civile
65b4070f753f879640d60995
26 janvier 2024
26 janvier 2024
AXA FRANCE IARD [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Maître Thomas PIERSON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0968 CPAM DE [Localité 8] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Décision
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6a1a7194cdc6046d47744106
29 mai 2026
29 mai 2026
V-B7H-CH72X Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai 2023 par le Pole social du TJ d'EVRY RG n° 22/00789 APPELANTE Madame [R] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0821120e9a89a34a6dd
21 juin 2012
21 juin 2012
Monsieur [Z] [T] [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Me Charles-Hubert OLIVIER , avocats au barreau de PARIS (toque : L0029) Assisté de Me Thomas
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
602d271b81eda63e1ab576d9
16 février 2021
16 février 2021
D1998 INTIMÉES SA NDBM1, pris en son établissement sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 6] [Adresse 6] N° SIRET : 423 081 462 représentée par Me Thomas
Source officiellePage 2 sur 6