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, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00253 du répertoire général, opposant : Monsieur [U] [J] [P], demeurant [Adresse 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c1

Appel

6 septembre 2023

greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00257 du répertoire général, opposant : Monsieur [T] [J], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c3

Appel

6 septembre 2023

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00258 du répertoire général, opposant : Monsieur [J] [N] [E] [I], demeurant [Adresse 7] Représenté par par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c5

Appel

6 septembre 2023

greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00259 du répertoire général, opposant : Monsieur [L] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7a7

Appel

6 septembre 2023

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00198 du répertoire général, opposant : Monsieur [W] [P] [B], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7a9

Appel

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00201 du répertoire général, opposant : Monsieur [I] [C] [O], demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7ab

Appel

6 septembre 2023

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00205 du répertoire général, opposant : Monsieur [L] [E], demeurant [Adresse 11] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7af

Appel

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00215 du répertoire général, opposant : Monsieur [D] [U] [G], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba380f624005e653f7b3

Appel

6 septembre 2023

rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00222 du répertoire général, opposant : Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 5] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7b9

Appel

6 septembre 2023

l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00241 du répertoire général, opposant : Monsieur [O] [W] [G], demeurant [Adresse 3] - [Localité 1] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7bb

Appel

6 septembre 2023

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00246 du répertoire général, opposant : Monsieur [X] [O] [C], demeurant [Adresse 7] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7c7

Appel

6 septembre 2023

avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00260 du répertoire général, opposant : Madame [C] [O] épouse [M], demeurant [Adresse 6] Représentée par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre sociale

64faba390f624005e653f7bd

Appel

6 septembre 2023

, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure inscrite sous le numéro N° RG 23/00250 du répertoire général, opposant : Monsieur [R] [W] [C], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SCP LEDOUX

Source officielle

Chambre 3-1

627df7260d41e0057d43e17e

Appel

12 mai 2022

JONCTION RG 21/13378 joint RG 21/13376 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIDIZ SARL ARTMEDI C/ [T] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle

Chambre 6/Section 4

68e403e8681ed727f2a3ee10

T. Judiciaire

6 octobre 2025

ENTREPRISE LEROUX [Adresse 30] [Localité 25] non comparante DEFENDEURS JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Madame Charlotte THIBAUD,Vice -Présidente, assisté aux débats : Madame Reine TCHICAYA, Greffier,

Source officielle

Chambre 2-4

65a8d11ae12c85000874ae03

Appel

17 janvier 2024

[X] [M] [1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Patrick LEROUX Me Rachel COURT-MENIGOZ Décision déférée à la Cour : Jugement du

Source officielle

Cour d'Appel

6253cb7cbd3db21cbdd8d9cd

Appel

21 mars 2011

X... de ce qu'il s'acquitte du coût de la scolarité et de la cantine de Thibault pour 220 € par mois à titre de complément de pension alimentaire.

Source officielle

11e Chambre A

6163920cc171f9a1fe14c659

Appel

28 janvier 2011

APPELANTS Monsieur [P] [V] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 9] ([Localité 9]), demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ, avoués à la Cour, Assisté de Me Florence LEROUX

Source officielle

Référés

686d8ec4a2273490db110d11

T. Judiciaire

8 juillet 2025

JOFRAN, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le n° 428 709 646, dont le siège social est sis [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Alexandra LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocats au barreau de BESANCON

Source officielle

TCOM

AUDIENCE EXAMEN DES CLOTURES DE PROCEDURES COLLECTIVES - 14H15

69fc6461cdc6046d47e892af

Commerce

29 avril 2026

/2026 Débiteur : Monsieur [J] [Y] [Adresse 1] , non comparant Liquidateur Judiciaire : SELAS [P] [B] prise en la personne de Maître [H] [B] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Mme Fabienne THIAULT

Source officielle

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