CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 844 résultats pour « Testaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

60794d179ba5988459c4804e

Cassation

27 mars 2003

27 mars 2003

X... est monté sur une échelle dépliée et l'a secouée ; qu'en testant seul l'échelle litigieuse, qui n'était affectée d'aucun vice caché mais n'avait pas été correctement enclenchée de sorte que le poids

Source officielle

Page 2 sur 193

← PrécédentSuivant →
CC

comm

6137235dcd58014677408cac

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

X... du Navire "Teesta", pris en qualité de représentant des créanciers et/ou fréteurs du navire et de tous intéressés au transport maritime domicilié chez l'Agent consignataire du navire "Getma Guinée

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C110363

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

5° / à la société [I] [V], [L] [R] et [K] [N] [J] [A], société civile professionnelle, notaires associés titulaire d'un office, dont le siège est "le [Adresse 1], 6°/ à la société Cabinet Testard

Source officielle
CC

cr

61372525cd5801467741b5b3

Cassation

24 février 1992

24 février 1992

circonstances précises, la cour d'appel n'a pas légalement motivé sa décision ; "alors, d'autre part, que, si le jugement avait retenu que Y... avait affirmé avoir en particulier contrôlé les comptes de Tetard

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

69a92a72cdc6046d4790d565

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

BUTARD - ENESCOT [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Erwan LE BRIQUIR, avocat

Source officielle
CC

cr

613726a2cd5801467742739a

Cassation

29 novembre 2005

29 novembre 2005

utilisait du butox qu'il administrait lui-même ; qu'il contestait la présence de béta-estradiol dans les urines des animaux, expliquant que le produit avait pu à son insu être mélangé à d'autres qu'il testait

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68fb978111af6ba0065f3cb4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 - N° du dossier 20250147 Monsieur [E] [K], représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

6a0cb568cdc6046d473a6d5a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

B] [X] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO) domicilié au CCAS de [Localité 2] Hôtel de ville - CCAS [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Marie-Laure TESTAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de5c676b73dd81b97122

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Madame [W] [T], représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Monsieur [D] [J], représenté par Me François TEYTAUD, avocat au

Source officielle
CC

civ1

613723b7cd5801467740d416

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Nîmes (2e chambre civile, section B), au profit : 1 / de la compagnie PFA, société d'assurance préservatrice foncière, département transports, dont le siège est ..., 2 / de la société Transports Testud

Source officielle
CC

comm

61372414cd58014677411fd2

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

1147 du Code civil, ensemble l'article L. 233-5 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que suivant "contrat d'achat"du 21 mai 1991, la société Goardère a commandé à la société Nouvelle Testard

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

686573da72b7e1b6bf1d49ef

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

- N° Portalis DB3S-W-B7J-27CW N° minute : 25/00567 Syndicat [2] Représentant : Me Eric MOUTET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0895 C/ S.A.S. [1] (FRANCE) Représentant : Maître François TEYTAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d813e704a005d1ed7067

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Monsieur [U] [P] né le 11 avril 1969 à [Localité 11] (91) [Adresse 7] [Localité 9] Représenté par Me François TEYTAUD de l'AARPI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fd9fbb99d774e3d4b936ad5

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 2] (93) agissant ès-qualités d'héritière de Madame [K] [G] veuve [N] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

62ce642a9a20ce9fcf126a83

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

la Cour d'appel de Versailles N° Chambre : 1 N° Section : B N° RG : 21/03062 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12/07/22 à : Me Jack BEAUJARD Me Marie-laure TESTAUD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60371d78f78d76b7a8663637

Appel

8 juin 2015

8 juin 2015

D0457 SARL HIRAM FUTURES RCS PARIS 447 475 500 Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 24] [Adresse 24] Représentée par Me François TEYTAUD

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

6a0e300ccdc6046d475d6608

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Suivant factures des 15 et 24 janvier 2025, la SARL PASCAL TETAUD a réalisé des prestations sur ledit véhicule, notamment un diagnostic électrique établissant la défectuosité de deux cylindres.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

697b0209cdc6046d4710dedc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 - N° du dossier 39702 Intimé : Monsieur [J] [Z], décédé Monsieur [P] [Z], représenté par Me François TEYTAUD

Source officielle
CC

civ1

6137235bcd58014677408b6a

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Transports Testud

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

651d030dfe8d588318c1aed5

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, représentée par Me Hélène BORNSTEIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0687 Monsieur [R] [I], représenté par Me François TEYTAUD

Source officielle