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764 résultats pour « Taibi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2213180_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Taibi, avocat de M.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2406945_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A B, représenté par Me Taibi, demande au tribunal, 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle il a été assujettie au titre de

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007995470

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Taibi X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858eb

Appel

6 septembre 2001

6 septembre 2001

FAITS - PROCÉDURE - PRÉTENTIONS DES PARTIES 1- Taibi EL Y... et Fattouma X... se sont mariés le 23 décembre 1969 à BERRECHID (MAROC). De leur union sont issus six enfants devenus tous majeurs.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109614_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Le collectif du général du Taillis demande au tribunal d'annuler cette décision. 2.

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. X

61372125cd580146773f15a3

Cassation

30 janvier 1990

30 janvier 1990

Hauts-de-Seine), 136, avenue Charles-de-Gaulle, en cassation d'un arrêt rendu le 23 juin 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée TALBI

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

660f951ea40f8b0008cb7a23

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

TPM TAYBI de la décision rendue le 18 Janvier 2024 par le Juge commissaire de [Localité 6] dans l'instance l'opposant à la S.E.L.A.R.L. P.J.A et à la S.A.R.L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2114889_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Les conclusions présentées à ce titre par la société NOUVELLE TAIBA doivent, dès lors, être rejetées. D É C I D E : Article 1er : La requête de la société NOUVELLE TAIBA est rejetée.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

677f6615e034c1f8dc4587f5

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Cosmetics Europe, une filiale de la société Taiki Corporation Ltd, la société-mère implantée au Japon.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2410602_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

La société Taiba demande la décharge des impositions, amendes et pénalités auxquelles elle a ainsi été assujettie.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Didier C

6079a8729ba5988459c4d53e

Cassation

21 juin 2005

21 juin 2005

Le trésor dort toujours quelque part dans les taillis situés derrière la maison" ; que ce passage présente sous un jour très favorable la fille de Bernard A..., puisqu'il est clairement indiqué qu'elle

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508397_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Talbi, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd9457b

Appel

29 avril 2019

29 avril 2019

Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE AppelantMme X... T... S... N... Y... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc9bd3db21cbdd9477c

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

Représentant : Me Anne TAIBI-HOVSEPIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Ordonnance no 2019/M217 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS, Catherine VINDREAU, magistrat de la mise en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00543

Cassation

27 mai 2014

27 mai 2014

Bouazza et Taïbi X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101360

Cassation

27 novembre 2013

27 novembre 2013

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour la société TAIB.

Source officielle
TJ

Surendettement

697af6fdcdc6046d470f1b1a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

du 10 novembre 2025, l’affaire ayant été mise en délibéré à la date de ce jour pour jugement rendu par mise à disposition au greffe : Sur la contestation formée par : Madame [Y] [D] 11 square du Taillis

Source officielle
CC

civ3

607941069ba5988459c3ffe4

Cassation

1 février 1972

1 février 1972

L'EXPLOITATION DES BOIS ET TAILLIS QUI ONT POUSSE SUR DIVERSES PARCELLES, ETANT PRECISE QUE CETTE EXPLOITATION DEVAIT ETRE TERMINEE AVANT LE 31 MARS 1965 ET QUE, PASSE CE DELAI, L'ACQUEREUR DEVRAIT AU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8cbd3db21cbdd8dc11

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

X..., ne voulait pas qu'il passe en bordure de son taillis ; puis lorsque la société SFR a fait une demande pour passer en bordure de son taillis, celui-ci a refusé ". De même, M.

Source officielle
CC

civ1

613720a8cd580146773ed127

Cassation

17 novembre 1987

17 novembre 1987

Boissy-L'Aillerie, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1985 par la Cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 2ème section), au profit : 1°/ de la Société Civile Immobilière de Construction "LES HAUTS TAILLIS

Source officielle