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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3b
19 avril 2011
19 avril 2011
Sylvain X..., - qu'elle n'a jamais cherché à évincer M. Sylvain X..., - que c'est M.
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a0
31 janvier 2001
31 janvier 2001
à sa demande d'audition de sa fille Céline maintenant âgée de douze ans et capable de discernement, cette mineure ayant elle-même demandé à être entendue ; Qu'en effet Céline, comme son jeune frère Sylvain
Source officiellecr
61372572cd5801467741dcce
22 novembre 1995
22 novembre 1995
ce jour et jusqu'à la fin de la session ; "alors que les magistrats ne peuvent être délégués par le premier président de la cour d'appel dans une autre juridiction du premier degré qu'en cas de vacance
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9201e
16 février 2015
16 février 2015
Sylvain Armand Gabriel X... C/ Mme Christine Y...
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0496eaf30bd0b80148
17 janvier 2019
17 janvier 2019
APPELANTE Madame Sylvia X... veuve J... appelante et intimée demeurant [...] représentée par Me Z...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110746
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Jean X... et Mme Sylviane Y... ont vécu en concubinage de 1994 à 2004 ; que deux expertises judiciaires ont été ordonnées afin de déterminer le montant des sommes réglées par Mme Sylviane Y... au titre
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c0b
30 mars 2017
30 mars 2017
. : 17/01975 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 27 Janvier 2017 Date de la saisine : 21 Mars 2017 Date de la décision attaquée
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88807
4 avril 2006
4 avril 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvaine COURCELLE, président, Madame Catherine DUBOIS, conseiller, Madame Martine LE RESTIF DE LA
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d757
10 mai 2001
10 mai 2001
, que l'un des faits avait été reconnu avant les dénégations du prévenu, que rien ne permet de mettre en doute la parole de Sylvain qui a fait une dépression après avoir parlé ; et que X... a accepté le
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a66
17 septembre 2013
17 septembre 2013
6ème Chambre A ARRÊT No 599 R.G : 10/07281 Mme Sylvia X... épouse Y... C/ M. Stéphane Y...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:454075.20211222
22 décembre 2021
22 décembre 2021
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleChambre 1/Section 2
65a18c1d0ddb77892692cec8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0131 DIRECTION NATIONALE D’INTERVENTIONS DOMANIALES [Adresse 24] [Localité 12] Dispensée du ministère d’avocat DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Sylviane
Source officielleCour d'Appel
TES qui, statuant dans l'instance en divorce engagée par ellec/Monsieur Yannick Y
6253cb69bd3db21cbdd8d6b4
8 février 2011
8 février 2011
Madame X... réitère ses demandes tendant à voir élever à compter d'octobre 2008 la pension alimentaire due au titre du devoir de secours de 100 à 500 € par mois et la contribution alimentaire pour Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90283
12 février 2013
12 février 2013
De leur union sont nés : - Valentin, le 27 octobre 1997, - Sylvain, Le 11 juin 2001, - François, le 11 juin 2001.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67f8a894a5ae27812390de09
10 avril 2025
10 avril 2025
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 1 - Chambre 10 N° RG 25/00836 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKTZI Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine :
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909b9
10 septembre 2013
10 septembre 2013
Bernard Sylvain X..., Mme Josette Géraldine Y...épouse X..., Mme Florence Edith X... épouse Z... C/ Mme Stéphanie A..., M. Sylvain Christian X...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007973040
29 octobre 1997
29 octobre 1997
B..., Mme Veuve Sylviane X..., M. Georges X..., M. et Mme Z...
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:466546.20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6870a3222e3e3b1864ce22b0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[L] et plus précisément pour 'les séquelles d'un accident vasculaire cérébral sylvien gauche chez un droitier faites d'une valeur fonctionnelle de la main droite réduite.'
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93109
1 avril 2016
1 avril 2016
) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 25311 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Octobre 2014- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 12/ 07109 APPELANTE Madame Sylviane
Source officiellePage 2 sur 30