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95 résultats pour « Sophie Freney »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1f93bcaf505db696964

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre, rédactrice qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b2e

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DEMANDEUR À LA SAISINE SUR RENVOI APRÈS CASSATION : Monsieur [S] [I] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Benjamin MOISAN, avocat au barreau de PARIS, et par Me Marie-Sophie VINCENT, avocat

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f790cdc6046d47aef3d5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

adjoint, assisté de Anne-Sophie MOREL, Greffier, Par acte du 12 janvier 2026, Mme [O] et la société [Localité 4]-ON SWITCH ([Localité 4]) ont fait assigner la société FREE devant le président du tribunal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c6a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

à la Cour : Jugement du 18 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 20/01041 APPELANT Monsieur [X] [D] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b76cdc6046d47664f5e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOISAN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sophie CAPITAINE ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Madame Nathalie FRENOY, Présidente de chambre - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fda9097fd849ae8ab64

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0428 INTIMÉE Société AIRELLE SERVICES [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b52

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie FRENOY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

68709e357c3ffdb9560b078b

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 avril 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ca40f8b0008cb7777

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente, rédactrice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b72cdc6046d47664eed

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MOISAN, Conseillère Greffier, lors des débats : Madame Sophie CAPITAINE ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Madame Nathalie FRENOY, Présidente de chambre - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b7fcdc6046d47665065

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nathalie FRENOY, Présidente Madame Isabelle MONTAGNE, Conseillère Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

65321b539e4ea48318f5b001

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

EDITIONS GALLIMARD [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sophie LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0699 PARTIE INTERVENANTE POLE EMPLOI DIRECTION GENERALE [Adresse 1]

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fb3bcaf505db69696c

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fb3bcaf505db696976

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6688de84676b73dd81b973ee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie FRENOY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

671b35a32edfb0b58c05ef98

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

REINS, avocat au barreau de STRASBOURG, toque : 66 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

68fb978011af6ba0065f3b4f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 septembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame Nathalie FRENOY

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fbfe25450008314c58

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

64a7b1fa3bcaf505db696966

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

, Présidente de chambre Mme Sophie GUENIER-LEFEVRE, Présidente de chambre Mme Nicolette GUILLAUME, Présidente de chambre qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Nathalie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ba40f8b0008cb7761

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

à la Cour : Jugement du 11 Mai 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° F 19/00806 APPELANT Monsieur [D] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Sophie

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