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360 résultats pour « Sophie BARDOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90431

Cassation

25 avril 2024

25 avril 2024

Ordonnance n° : 90431 du 25 avril 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [G] [I], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [W] [M] [E], ayant Me Bardoul

Source officielle

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Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

BARDOUX, Sophie, Vincenette, Jeanine

SIREN 939271250Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

14/01/2025

Voir →

Créations

QUATRE PATTES RELAX, BARDOU, Emmanuelle, Sophie, Emilie

SIREN 918005232Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

16/08/2022

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca8abd3db21cbdd8b4d3

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

représenté par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C/ Sophie Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9404d

Appel

22 février 2018

22 février 2018

-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Guillaume C... de la SCP A... B...-E...

Source officielle
CA

1ère Chambre

659f94d83328fa00087a24a3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Michel WACHTER, président de chambre, Madame Bénédicte MANTEAUX et Madame Anne-Sophie WILLM, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.

Source officielle
CC

cr

évrier 2010 un mandat d'arrêt européen a été émisc/M. lan Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01233

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Y... lui avait déclaré que les photos de la scène de meurtre de Sophie MM... avaient été prises aux environs de 10 h 30, que la pellicule remise par M. Y... à M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65b35ecc1d7564000872dd40

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Audrey COLLIN, greffier, Le 25 janvier 2024 dans la cause pendante ENTRE : Monsieur [O] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Igor DUPUY, avocat au barreau

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

697fcf0bcdc6046d47917b30

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

16] ORDONNANCE de DÉSISTEMENT _____________________ 28C Minute N° RG 24/02703 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z356 1 copie Décision nativement numérique délivrée le 05/01/2026 à Me Sophie

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0018b848dd6814c67c5d

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau de TOURS, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) SIREN 784 647 349, dont le siège social est sis [Adresse 15] représentée par Maître Guillaume BARDON de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90093

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[W] Défendeur : Mme [G] et autre Requête n° : 903/23 Ordonnance n° : 90093 du 25 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Y] [G], ayant Me Bardoul pour avocat à la

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008261383

Admin. suprême

25 octobre 2004

25 octobre 2004

Gilles Bardou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Odent, avocat de la EARL Y... C... et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

662209629ce142000838969b

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANTE Société ACTE IARD, dont le siège social est [Adresse 4] représentée par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

3ème chambre A

5fca9ce87a71069271d1fca0

Appel

15 juillet 2020

15 juillet 2020

de LYON, toque : 1836 Assistée de Me Stanislas PANON de la SELARL PANON AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me JEGON, avocat au barreau de PARIS ****** Date de clôture de

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CA

1re Chambre B

60369cc1effee83f080a1563

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE, plaidant.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661979b91b7735881a7c06be

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

de LYON, avocat postulant, Maître Sophie PORTAILLER du Cabinet ANDRE-PORTAILLER, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant Madame [A] [X] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1963 à [Localité 14]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b12

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de RENNES Représenté par Me Antoine VILLAINNE de la SELARL VILLAINNE RUMIN, Plaidant, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Myriam Y... épouse X... ... 44360 VIGNEUX DE BRETAGNE

Source officielle
TJ

Criée -SAISIE-IMMOBILIERE

68e88b483ea43407b9fba701

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

GREFFE DU JUGE DE L’EXECUTION Jugement Audience publique du Juge de l’Exécution statuant en matière de saisie immobilière, au Tribunal judiciaire de TOULOUSE, en date du 9 Octobre 2025 Madame Sophie

Source officielle
TJ

Service des référés

69d7f7d6cdc6046d47aef8dc

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [W] [J] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christel CORBEAU, avocat au barreau de PARIS - #G0348 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

1ère chambre

6a0cd4c3cdc6046d473cd03d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

VOISIN, avocat au barreau de BAYONNE, avocat plaidant, vestiaire : 154 Monsieur [G] [Y] [A] [S] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie-Sophie VOISIN, avocat au barreau de BAYONNE, avocat

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

69d69ce9cdc6046d478e8ebb

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

BAILLOU-ETCHART, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat plaidant d’une part, Et, Madame [H] [J] [G] [A] épouse [F] née le [Date naissance 2] 1958 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée

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CA

Cour d'Appel

6253ca6bbd3db21cbdd8af9c

Appel

19 février 2008

19 février 2008

représenté par Me DE FOURCROY, avoué à la Cour assisté de Me Solange VIALLARD- VALEZY, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEE : Madame Sophie Z... épouse X... ... ...

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