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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6a0
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Y...de toutes ses prétentions, - condamner Madame Sandrine Y...aux dépens.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61636a8a22908a2ec611e8b4
26 avril 2011
26 avril 2011
[B] sous l'enseigne FIX IMMOBILIER CABINET [B]-IMMOBILIERE SOLEIL [Adresse 1] [Localité 2] non comparant INTIME Monsieur [P] [D] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Abderamane DEMMANE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbf0
11 avril 2011
11 avril 2011
né le 29 Juillet 1963 à FUNDAO (PORTUGAL) ... 69008 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Patrick LEVY, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd62
6 juin 2008
6 juin 2008
représenté par la SCP THERY- LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SCP LOEZ & DEGUINES, avocats au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉE Madame Sandrine Y... épouse Z...
Source officielle6ème Chambre A
5fdd76a5e6037422a5be84e4
10 septembre 2018
10 septembre 2018
Madame Sandrine X... a relevé appel de la décision le 7 mars 2017.
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008124791
16 mai 2003
16 mai 2003
du 18 janvier 2002 par lequel le magistrat délégué par le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a annulé son arrêté du 8 janvier 2002 ordonnant la reconduite à la frontière de Mlle Sandrine
Source officielleciv2
61372687cd58014677426470
29 octobre 1990
29 octobre 1990
Olivier Y..., 2°/ Mlle Carole Y..., 3°/ Mlle Sandrine Y..., demeurant tous trois à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., 4°/ M.
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1fdbbcdc6046d47b87142
28 octobre 2025
28 octobre 2025
FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 28 octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Eric ROUMAGNAC, président, et Madame Sandrine
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10530
23 mai 2017
23 mai 2017
J'ai immédiatement constaté que se trouvaient sur l'étal des demi-tourteaux semblant être en état de décomposition (aspect noir).
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fca
21 janvier 2014
21 janvier 2014
C/ Mme Sandrine Marie Bernadette Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d28
26 novembre 2013
26 novembre 2013
C/ Mme Sandrine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e63f
21 septembre 2011
21 septembre 2011
No 10/ 03841 AFFAIRE : Sandrine X... C/ S. A. S.
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
6a160ac8cdc6046d470827ed
21 mai 2026
21 mai 2026
civile Minute : N° RG 24/02602 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JA23 Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me REIBEL Me DEMIR
Source officielleCour d'Appel
6253cc1fbd3db21cbdd8f31d
22 mars 2012
22 mars 2012
RG N : 11/ 00079 AFFAIRE : Mme Sandrine Monique X... épouse Y... C/ M. Eric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb
8 août 2011
8 août 2011
aux entiers dépens ; Vu les dernières conclusions de confirmation déposées le 27 décembre 2010 par Sandrine B..., laquelle sollicite condamnation de Gilbert X... aux entiers dépens ; Vu l'ordonnance
Source officielleChambre 6/Section 3
65b15e1db9f94e98464d873a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
AVIVA ASSURANCES » Représentant : Me Naïma AHMED-AMMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1918 Société SOCOTEC CONSTRUCTION, venant aux droits de la sté SOCOTEC FRANCE Représentant : Maître Sandrine
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a613
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Elle rappelle qu'un reclassement avait bien été proposé à Sandrine Y....
Source officielle2ème Ch Civile Cab 4
696ab64acdc6046d479451a2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
chambre civile Minute : N° RG 25/00073 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JBAE Nature de l’affaire : art. 1107 cpc - demande en divorce autre que par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me DEMIR
Source officielleciv1
60794cae9ba5988459c466e8
24 octobre 1995
24 octobre 1995
Claude X... et Mme Sandrine X..., respectivement cousin et demi-soeur de la défunte, ainsi que Mme Térésa Z..., future épouse de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e05
21 novembre 2017
21 novembre 2017
No 16/ 03565 AFFAIRE : Sandrine X...
Source officiellePage 2 sur 31