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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
69f44df4cdc6046d472f6299
30 avril 2026
30 avril 2026
APPELANTE Madame [U] [P] divorcée [V] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931bb
13 avril 2023
13 avril 2023
GAUTHIER & SOHM SERVICE DES IMPOTS DES ENTREPRISES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931bd
13 avril 2023
13 avril 2023
CQFD AIR SOLUTION, dont le siège social est [Adresse 5] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES LE SERVICE DES IMPÔTS
Source officielleChambre 3-1
64a50c5eb8594705dbfcc994
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[W] [V] Représenté par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Guillaume BUY de la SCP BBLM, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant M.
Source officielleChambre 3-4
678f3a3002aacdb03783fe0b
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[N] [T] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Philippe AMSELLEM, avocat au barreau de GRASSE Intimé Vu l'appel
Source officielleChambre 3-2
6438f1cca942a604f5e931b9
13 avril 2023
13 avril 2023
APPELANTES Madame [N] [O], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-4
6a0ffbd9cdc6046d478a8abb
21 mai 2026
21 mai 2026
Portalis DBVB-V-B7F-BIJV7 S.A.S. [1] C/ [A] [I] Copie exécutoire délivrée le : 21 MAI 2026 à : Me Jean-michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE Me Sandra
Source officielleChambre 1-1
69f1a3a2cdc6046d47eea249
28 avril 2026
28 avril 2026
épouse [W], tant en son nom personnel qu'en tant qu'héritière conjoint survivant de Monsieur [F] [W], né le 16 Août 1948 à [Localité 3] et décédé le 3 Septembre 2025 à [Localité 3] Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 4-4
6789fa590c7dc206c9eb7f65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 JANVIER 2025 Rôle N° RG 24/02155 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMTLH [B] [I] épouse [C] C/ [V] [X] Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Sandra
Source officielleChambre 1-3
665aba5597d59200081074cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
[G] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [U] Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON
Source officielleChambre 3-4
69e8632dcdc6046d4719ba37
21 avril 2026
21 avril 2026
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Anthony BERTRAND de la SELARL PHI LAW, avocat au barreau de LILLE Appelante SAS PROJEFI prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Sandra
Source officielleChambre 1-2
65a8d10ee12c85000874adfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
POMMEAU AZUR C/ SCI SHALVA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jérôme LACROUTS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleChambre 1-7
65aa2132a34ad100085817e3
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[G] [C] Syndicatdescopropriétaires [Adresse 10] Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Ludovic LOYER Me Sandra
Source officielleChambre 3-2
6618cef97935f50008be4035
11 avril 2024
11 avril 2024
[Adresse 4] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [M] [U] représenté par Me Sandra
Source officielleChambre 4-8
6312eee62e6a8e4f13ca6117
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Rôle N° RG 21/04507 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHFTN [X] [F] C/ [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sandra JUSTON - Me Marie-Pierre HEINTZE LE DONNE
Source officielleChambre 1-11 référés
66b1bc838dca0cf81e5c2827
5 août 2024
5 août 2024
KALIOXIA C/ [Y] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laura FRITSCH Me Sandra JUSTON Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 10 Mai 2024
Source officielleChambre 1-9
69d8a1d7cdc6046d47bd2056
9 avril 2026
9 avril 2026
Portalis DBVB-V-B7I-BNXDP SASU NOUVELLE COMPAGNIE DE DÉTERGENTS ET DU SAVON DE [Localité 1] C/ SCI DE SAINTE MARTHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Sandra
Source officielleChambre 1-3
67134bd0208351cec658645b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
MARTIN CHARPENTE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe HAGE Me Alain DE ANGELIS Me Sandra JUSTON Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre
Source officielleChambre 1-5
6364ba6ce405357f749ea636
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[W] [J] Représenté et assisté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.I.
Source officielleChambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Localité 1] Chambre 1-3 N° RG 23/11473 N° Portalis DBVB-V-B7H-BL3WK Ordonnance n° 2024/M07 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT SCI LES JARDINS DE L'ALHAMBRA Représentant : Me Sandra
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