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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6285e1146a1876057df5d33a
18 mai 2022
18 mai 2022
Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet
Source officielleJuge unique (7)
DTA_2303116_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Richard a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties, régulièrement convoquées, n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officiellecr
édure suiviec/Richard Y
61372673cd58014677425acd
20 mai 1992
20 mai 1992
formé par : LA COMPAGNIE D'ASSURANCES "LE SECOURS", partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, du 21 juin 1991, qui, dans la procédure suivie contre Richard
Source officielle8ème chambre
DTA_2203307_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Les candidats dont le mérite est jugé égal sont départagés par l'ancienneté dans le grade ". 5.
Source officielleChambre 2
DTA_2201484_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Richard, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2107268_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
B C, représenté par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet du 28 août 2021 par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de lui délivrer un titre de séjour ;
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007363
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Jacky Richard, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellecr
61372626cd5801467742350f
13 novembre 2002
13 novembre 2002
Richard, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 2001, qui a statué sur une difficulté d'exécution d'un précédent arrêt ; Vu le mémoire produit
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008245044
12 octobre 2006
12 octobre 2006
Richard B, demeurant ... ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102593_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
Richard, rapporteur, - et les conclusions de Mme Minet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2302035_20240819
19 août 2024
19 août 2024
Les candidats dont le mérite est jugé égal sont départagés par l'ancienneté dans le grade ". 5.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
Article 3 : La présente décision sera notifiée à l'association "Promo-Femmes des PTT", à Mmes A..., Z..., D..., X..., N..., J..., M..., Cornez, Giry, Baures, Merle, Mayer, Carré, Corrée, Guérin, Garcia
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210645
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Pour chacun de ces deux dossiers, Maître Richard D...
Source officielle1ère ch. civile
633e7071f8faf13e2e973efc
5 octobre 2022
5 octobre 2022
A titre très subsidiaire, ils soulignent que les demandes de réparations des appelants sont sans rapport avec la présence de mérule.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92867
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Richard X...
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2404846_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Article 2 : L’Etat versera à Me Merll une somme de 800 (huit cent) euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Merll renonce
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ecb
23 janvier 2024
23 janvier 2024
REIMS, avocat postulant, et Me Valérie MORALES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant APPELANTS Maître [A] [O] Représentant : Me Isabelle CASTELLO de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD
Source officielleChambre 2
DTA_2300303_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Richard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 8 septembre 2022 par lequel le
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200894
21 juin 2018
21 juin 2018
Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
69ea2ec4cdc6046d47431ab7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
son désaccord sur les prétentions du requérant, DISCUSSION Sur la recevabilité : L'opposition a été régulièrement formée dans le délai imparti ; il convient de la déclarer recevable. 2) Sur le mérite
Source officiellePage 2 sur 45