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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683e
15 mai 2003
15 mai 2003
LILLE du 18 Octobre 2001 APPELANTS : Monsieur Kouider X... agissant tant en son nom personnel qu'és qualités d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Simon et Elise représenté par Maître QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8debd3db21cbdd867e2
13 février 2003
13 février 2003
X... par Maître QUIGNON, avoué à la Cour Maître D. ès-qualités de représentant des créanciers de Madame Christine Y...
Source officielleciv1
607940bc9ba5988459c3da0f
7 avril 1965
7 avril 1965
ADRESSEE A Y..., ARCHITECTE, QUI TRAITA AVEC DIVERSES ENTREPRISES, LA SOCIETE ATELIERS DE WAGONS DE BRIGNOUD POUR L'EDIFICATION D'UN MUR-RIDEAU ; LA SOCIETE CECCON POUR LA MACONNERIE ET LA SOCIETE QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b533
27 mars 2008
27 mars 2008
représentée par Maître QUIGNON, avoué à la Cour INTIMÉE S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa6
2 février 2006
2 février 2006
GALLOO FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 1 Avenue du Port Fluvial 59250 HALLUIN Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître PETITDEMANGE,
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed93
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON APPELANT Madame Vanessa Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee9b
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par Me Philippe Georges QUIGNON APPELANTE Monsieur Patrick, Bernard, Gilles Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fc
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officielleCour d'Appel
6253c855bd3db21cbdd84f52
18 mai 2000
18 mai 2000
Y... par Maître QUIGNON Avoué Assistée de Maître DEBARBIEUX BONNEL, avocat au barreau de ARRAS Monsieur X...
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f56
11 octobre 2000
11 octobre 2000
; que ce procès-verbal se termine ainsi "refermons la porte et apposons les scellés conservatoires ; instituant Mme Cathy X..., gardienne du scellé ; nos investigations s'achèvent à 13 heures 45 ; quittons
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc9d
12 avril 2011
12 avril 2011
représenté par Me QUIGNON INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, P.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed91
19 octobre 2011
19 octobre 2011
représenté par Me Philippe Georges QUIGNON Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, Chantal GAUDINO Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5bf
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par Me Philippe georges QUIGNON INTIME Monsieur Frédéric Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865cc
16 janvier 2003
16 janvier 2003
Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Me NOSTEN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Maître P. es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS SCIA LIMITED Représenté par la SCP DELEFORGE
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed94
6 octobre 2011
6 octobre 2011
familiales de LILLE, décision attaquée en date du 14 Avril 2011, enregistrée sous le no 09/ 02085 APPELANT Monsieur Abdelkader X... ... ... 59200 TOURCOING Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e07
21 février 2002
21 février 2002
2002 APPELANTE SA D. représentée par Mes LE MARC'HADOUR-POUILLE GROULEZ, avoué à la Cour assistée de Me POISSONNIER Jean-Louis, avocat au barreau de LILLE INTIMEE Madame Simone X... représentée par Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc9b
14 avril 2011
14 avril 2011
VALENCIENNES, chambre 2, section B, décision attaquée en date du 20 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 01617 APPELANT Monsieur Hervé X... ... 59125 TRITH ST LEGER Représentant : Me QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a6
6 octobre 2011
6 octobre 2011
saisie d'une requête en omission de statuer dans une instance entre les parties suivantes : APPELANT Madame Nathalie Elise Arlette X... ... 59271 VIESLY Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca0
19 septembre 2011
19 septembre 2011
avoués à la Cour)- Représentant : Me Sébastien HABOURDIN (avocat au barreau de BETHUNE) INTIME Madame Sabrina Y... épouse X... ... 62620 MAISNIL LES RUITZ Représentant : Me Philippe Georges QUIGNON
Source officielleciv3
61372171cd580146773f3c77
3 avril 1991
3 avril 1991
François X... dit "Gaston" Quignon, son grand-père, en cassation d'une ordonnance rendue le 2 mars 1990 par le juge de l'expropriation du département de la Somme siègeant à Amiens, au profit de la commune
Source officiellePage 2 sur 50