PIERRE CONSEIL FONCIER et de débouter cette société de ses prétentions à ce sujet », ALORS QUE Les époux X... avaient, le 6 novembre 2002, donné mandat à la SCP de notaires TARDY – PLANECHAUD & BURIAS

cadastrée D156 à Planchamp " ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Pied-de-Borne la somme de 2 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

EUROFEU, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Henri TRUMER, avocat au barreau

Le 10 mars 2023, la société SARL PERITREK a signé le devis du 08 septembre 2022 portant sur un repas traiteur BBQ et plancha.

Le lot de copropriété n° 233, dans le volume 5, au niveau -1, un parking formant les 1/35ème des parties communes générales ; Le lot n° 304, dans le volume n° 34, un appartement en duplex de 4/5 pièces

B A, représentée par la SCP Nataf et Planchat, agissant par Me Planchat, demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux auxquelles

n°9 des appelants la somme de 7 734,53 € correspond au coût de fourniture de treize blocs portes, d'une double porte de placard de 1.75 sur 1.22 et d'une porte de placard de 0.670 sur 1.22 ; que les époux

pas affecter la confiance en lui-même de l'enfant, gage de son évolution positive, pour un intérêt pédagogique nul ; l'ensemble des comportements visant à faire peur aux enfants en les enfermant (placard

parcelles du parking des Planards.

droit ni titre, de libérer, dans un délai de vingt-quatre heures à compter de la notification de l’ordonnance, l’emplacement qu’ils occupent sur l’aire d’accueil des gens du voyage située Chemin des Planchards

A, cadastrée section D n° 156, située à Planchamp sur le territoire de la commune de Pied-de-Borne.

à juste titre que les seules données cadastrales ne pouvaient suffire pour déterminer l'emplacement exact de la limite de propriété qui, compte tenu de la topographie des lieux, ne se trouvait ni au pied

du 28 octobre 2004, la société GICRAM a adressé à la société NATCRIS les plans de bureaux, en précisant qu'elle avait ajouté des cloisons vissées et des placards ; les plans qui y sont joints montrent

de vie avec fenêtres, 1 escalier qui mène à l’étage supérieur et qui dessert 1 pièce en angle avec 2 velux, 1 chien-assis, poutres apparentes,1 salle de bain avec baignoire, 1 chien assis, 1WC, 1 placard

Goulard, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat de conformité établi le 26 septembre 1994 par le syndicat départemental d'électricité

. : - 20.675 F, à titre d'indemnité compensatrice de préavis, - 2.067 F, à titre de congés-payés afférents, - 4.700 F, à titre de rappel de salaire pendant la mise à pied, - 1.632 F, à titre de

: “placard dont le niveau du sol maçonné n’est pas identique à celui du reste de la pièce”;la surface du placard 2 (0,85 m²) au motif que la surface est surélevée mentionnant les observations suivantes

VILOGIA venant aux droits de la SA LOGIREM, représenté par son directeur général en exercice Représentant : Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE