Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a407
24 mai 2007
24 mai 2007
PASTRE & FILS Soulages 43230 CHAVANIAC représentée par Me Sébastien RAHON, avoué à la Cour assistée de Me Pierre LACROIX de la SELAFA FIDAL, avocat au barreau de CLERMONT FD INTIMEE M.
Source officielleChambre Commerciale
65b21145c4cf860008dff6ba
24 janvier 2024
24 janvier 2024
EUROPE BOIS ENERGIE immatriculée sous le n° 822 308 722 au RCS de Cusset [Adresse 4] [Localité 1] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (avocat postulant) et Me Pierre
Source officielleChambre Commerciale
6968c5c1cdc6046d47611396
14 janvier 2026
14 janvier 2026
barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : AGENCE DE NETTOYAGE RAPIDE ANETRA SAS immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 440 295 533 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée Me Pierre
Source officielleREFERES
69b8a2eacdc6046d47ea1278
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Localité 1] - ROUMANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesses comparant par Maître Amélie VORILHON suppléant l'avocat postulant Maître Pierre
Source officielleREFERES
69c98935cdc6046d47701d09
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Amélie VORILHON suppléant l'avocat postulant Maître Pierre
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c97943cdc6046d476ef727
15 janvier 2026
15 janvier 2026
], dont le siège social est, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Benjamin DELENNE suppléant Maître Pierre
Source officielleChambre Commerciale
659f9b883328fa00087a27d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
immatriculée au RCS de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 871 200 317 [Adresse 4] [Localité 3] Représentants : Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND (avocat postulant) et Maître Pierre
Source officielle1ère Chambre
6451fba048616ed0f8cd5142
2 mai 2023
2 mai 2023
LES GRANITS DU BOURBONNAIS [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Pierre LACROIX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b81e0fcdc6046d47dd9d9e
27 février 2025
27 février 2025
cette qualité audit siège, Défenderesse à l'instance n° RG 2022 001786, ne comparant pas, Monsieur [R] [G], domicilié [Adresse 3], Défendeur à l'instance n° RG 2022 001786, comparant par Maître Pierre
Source officielleCh. Sociale -Section B
67f8af4ab5ff6e72c961249e
10 avril 2025
10 avril 2025
° RG 23/00488 N° Portalis DBVM-V-B7H-LVYZ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL FTN Me Pierre
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3115
4 avril 2025
4 avril 2025
sis, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Pierre
Source officielle4ème chambre commerciale
67f0bc518f7cbd382f4d3113
4 avril 2025
4 avril 2025
sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD AVOCATS ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60363cd38170cc9eb8ac4821
25 novembre 2015
25 novembre 2015
RG n° 12/10715 APPELANTE Madame [V] [U] épouse [L] [Adresse 1] [Adresse 1] née le [Date naissance 1] 1981 à ISRAEL représentée par Me Alfred DERRIDA, avocat, toque : B24 substitué par Me Pierre
Source officielle1ère Chambre
671894bdd8ceca1cd70192fa
22 octobre 2024
22 octobre 2024
INOVIE GEN-BIO, anciennement dénomée GEN BIO [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Pierre LACROIX de la SELAS FIDAL, avocat au
Source officielleChambre Commerciale
6788a098a1dbfbd5d79cd59e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
sous le n° 388 368 615 [Adresse 6] [Localité 3] Représentants : Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de postulant) et la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND intervenant par Me Pierre
Source officielle3ème chambre A
688311344d9076bf079c234f
24 juillet 2025
24 juillet 2025
de nationalité française, demeurant [Adresse 6] [Localité 2] Représentés par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON, toque : 1547, avocat postulant et Me Pierre
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007776866
4 avril 1990
4 avril 1990
Pierre Y..., ... à Lacroix-Falgarde à Portet-sur-Garonne (31120), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 novembre 1987 par lequel le tribunal administratif de Toulouse s'est
Source officiellecr
613725aacd5801467741f9e8
8 octobre 1997
8 octobre 1997
X... a confirmé que des pierres venant de la propriété Dupuy avaient atterri dans la cour Lacroix; qu'à l'arrivée des gendarmes, Jean-Pierre Z... est parti en voulant se réfugier dans la maison de son
Source officiellecr
61372589cd5801467741e991
8 novembre 1993
8 novembre 1993
X... avait toujours affirmé que la pièce litigieuse était neuve ; que le témoin Coueille avait écrit en avril 1987 qu'elle avait l'aspect du neuf ; que l'expert avait estimé que la pièce n'était pas neuve
Source officiellecr
613726a1cd5801467742732d
26 septembre 2006
26 septembre 2006
pour chacun d'eux ; que, conformément à la demande de Véronique X..., épouse Y..., le permis de construire du 17 juillet 2000 autorisait la construction de deux logements de six pièces pour chacun de
Source officiellePage 2 sur 208