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14 492 résultats pour « Pierre Chevalier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd87355a0cd583f5e4e29d3

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

juridictionnelle Totale numéro 2017/044218 du 01/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SARL LE NAY SANT HONORE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aae0

Appel

4 avril 2008

4 avril 2008

22430 ERQUY Représenté par Me Laurent SEGALEN, avocat au barreau de SAINT BRIEUC INTIMEE : SARL SOFRADIS Rue Aimé Cotton - ZA Brice Est 19100 BRIVE LA GAILLARDE Représentée par Me Pierre

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01255_20241206

Admin. Appel

6 décembre 2024

6 décembre 2024

l'hospitalisation de Mme B postérieure à la chimiothérapie ; Sur l'indemnisation de leurs préjudices : - les sommes de 14 200 euros et de 750 euros versées respectivement à la société Orpea et au centre Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

62624877b1a50c277d4c5c9e

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C580 INTIMÉE SAS AART FARAH ARCHITECTES ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6032214b35e50e58881e4837

Appel

10 avril 2018

10 avril 2018

Localité 1] représenté par Me Caroline ANDRIVET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1717 INTIMEE SAS LSN ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 388 12 3 0 699 représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

67f8a5ceec820a3a2a05e856

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

LSN ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0228 INTIMEE Madame [V]

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

6864c3a19b52144d0e7165c3

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

NSO ASSISTANCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS BRIVE 451 616 924 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b8cdc6046d476d42c9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd61bd3db21cbdd93280

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

représentée par Me Philippe MAISONNEUVE de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de CORREZE, Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEES --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée

Source officielle
CA

21e chambre

635b7225b201587f74be047d

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

SEAC GUIRAUD FRERES N° SIRET : 620 800 581 Mme [V] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pierre CHEVALIER de la SELARL MCM AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0228

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

68fb978011af6ba0065f3b22

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LSN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Jean-Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits-Saint-Georges, Mme Florence CHEVIGNY, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Hélène BIGLIETTO épouse ANGELONE, née en 1949 et résidant à Marsannay &#

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2202156_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

62849096498a54057d102fa8

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emilie BELS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0833 INTIMEE SAS COMCORP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

66352b7ce4b5292aaa66300d

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

] [Adresse 40] [Localité 13] Madame [VT] [V] [Adresse 4] [Localité 23] Madame [LY] [V] [Adresse 9] [Localité 23] Madame [ZJ] [V] [Adresse 4] [Localité 23] Toutes les cinq représentés par Maître Pierre

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007684668

Admin. suprême

11 octobre 1978

11 octobre 1978

Vu la requête présentée pour le sieur Chevalier Pierre avocat à la Cour, demeurant ... , ladite requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 13 février 1978 et tendant à ce

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

me Annie CATALA épouse PONSAA, née en 1950 et résidant à Belleneuve,             M me Céline ZADOINOFF épouse PADAY, née en 1976 et résidant à Chevannes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02329

Cassation

24 octobre 2017

24 octobre 2017

abris à chevaux qu'il avait déposée le 5 mai 2014, décision contre laquelle M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03334

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

T..., entraîneur des chevaux de M.

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d16

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.

Source officielle

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