AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 9
5fd87355a0cd583f5e4e29d3
10 décembre 2020
10 décembre 2020
juridictionnelle Totale numéro 2017/044218 du 01/12/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) INTIMEE SARL LE NAY SANT HONORE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
22430 ERQUY Représenté par Me Laurent SEGALEN, avocat au barreau de SAINT BRIEUC INTIMEE : SARL SOFRADIS Rue Aimé Cotton - ZA Brice Est 19100 BRIVE LA GAILLARDE Représentée par Me Pierre
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01255_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
l'hospitalisation de Mme B postérieure à la chimiothérapie ; Sur l'indemnisation de leurs préjudices : - les sommes de 14 200 euros et de 750 euros versées respectivement à la société Orpea et au centre Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
62624877b1a50c277d4c5c9e
21 avril 2022
21 avril 2022
Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Marc ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : C580 INTIMÉE SAS AART FARAH ARCHITECTES ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6032214b35e50e58881e4837
10 avril 2018
10 avril 2018
Localité 1] représenté par Me Caroline ANDRIVET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1717 INTIMEE SAS LSN ASSURANCES [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 388 12 3 0 699 représentée par Me Pierre
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67f8a5ceec820a3a2a05e856
10 avril 2025
10 avril 2025
LSN ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P0228 INTIMEE Madame [V]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
6864c3a19b52144d0e7165c3
1 juillet 2025
1 juillet 2025
NSO ASSISTANCE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS BRIVE 451 616 924 [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Pierre
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
697385b8cdc6046d476d42c9
22 janvier 2026
22 janvier 2026
prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 7] représentée par Me Marie-Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93280
19 mai 2016
19 mai 2016
représentée par Me Philippe MAISONNEUVE de la SELARL MCM AVOCAT, avocat au barreau de CORREZE, Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS INTIMEES --- = = oO § Oo = =--- L'affaire a été fixée
Source officielle21e chambre
635b7225b201587f74be047d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SEAC GUIRAUD FRERES N° SIRET : 620 800 581 Mme [V] [M] [Adresse 1] [Localité 7] Représentant : Me Pierre CHEVALIER de la SELARL MCM AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0228
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68fb978011af6ba0065f3b22
23 octobre 2025
23 octobre 2025
LSN ASSURANCES, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Pierre CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206
15 septembre 2009
15 septembre 2009
Jean-Pierre CHEVALIER, né en 1947 et résidant à Nuits-Saint-Georges, Mme Florence CHEVIGNY, née en 1959 et résidant à Dijon, Mme Hélène BIGLIETTO épouse ANGELONE, née en 1949 et résidant à Marsannay
Source officielle5ème chambre
DTA_2202156_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
62849096498a54057d102fa8
17 mai 2022
17 mai 2022
APPELANTE Madame [K] [I] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Emilie BELS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0833 INTIMEE SAS COMCORP [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre
Source officielle2ème chambre 2ème section
66352b7ce4b5292aaa66300d
2 mai 2024
2 mai 2024
] [Adresse 40] [Localité 13] Madame [VT] [V] [Adresse 4] [Localité 23] Madame [LY] [V] [Adresse 9] [Localité 23] Madame [ZJ] [V] [Adresse 4] [Localité 23] Toutes les cinq représentés par Maître Pierre
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007684668
11 octobre 1978
11 octobre 1978
Vu la requête présentée pour le sieur Chevalier Pierre avocat à la Cour, demeurant ... , ladite requête enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 13 février 1978 et tendant à ce
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206
21 octobre 2008
21 octobre 2008
me Annie CATALA épouse PONSAA, née en 1950 et résidant à Belleneuve, M me Céline ZADOINOFF épouse PADAY, née en 1976 et résidant à Chevannes
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02329
24 octobre 2017
24 octobre 2017
abris à chevaux qu'il avait déposée le 5 mai 2014, décision contre laquelle M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03334
29 juin 2016
29 juin 2016
T..., entraîneur des chevaux de M.
Source officiellecr
61372697cd58014677426d16
14 mars 2006
14 mars 2006
, notamment de Belgique, produits destinés à des chevaux ; que dans cette procédure il est fait mention d'un entraîneur, Yann-Marie X..., qui a des relations fréquentes avec M.
Source officiellePage 2 sur 725