Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
64a7af2e3bcaf505db6962aa
6 juillet 2023
6 juillet 2023
SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe CORNET Me Christophe BARNIER Décision déférée à la Cour
Source officielleRéférés Cabinet 2
66a14502bfa4c7b1df1a83d8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
de son représentant légal (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-13206-2023-05315 du 24/11/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Maître Philippe
Source officielleChambre 1-8
66fe354291b69e88a370fb67
2 octobre 2024
2 octobre 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLM5I Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 3] C/ [E] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
6807e11beb5d421e6c599188
10 avril 2025
10 avril 2025
JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Philippe
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
696556c4cdc6046d4710afdc
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEZIERS MINUTE N°2026/6 AFFAIRE : N° RG 25/00264 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32D3 Copie exécutoire à : Maître Philippe CORNET Le :
Source officielle5ème Chambre
69f3c43ccdc6046d4723d339
2 avril 2026
2 avril 2026
LE PALAIS SIMON, pris en son syndic CITYA ESTUBLIER c/ Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H] [B] Copies délivrées le : à Me Philippe CORNET Monsieur [Y] [P] Madame [I], [Q], [H]
Source officielleAdjudications
68e9500b3ea43407b91053b0
8 octobre 2025
8 octobre 2025
le siège social est [Adresse 3] à [Adresse 20] [Localité 2], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
6984242ecdc6046d47f6d449
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à Me .Philippe CORNET................... Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
6a1f2acecdc6046d47de2cb9
3 avril 2026
3 avril 2026
ASSURANCES (exerçant sous l’enseigne CITYA ASSURANCES), immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n° 519 106 108, dont le siège social est [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] Représentés par Me Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
67f41aac4e0040aa3735df6c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
N° RG 24/03121 - N° Portalis DBW3-W-B7I-465T PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [Z] [T] né le 29 Février 1956 à [Localité 6], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de
Source officielle3ème Chbre Cab A4
6a0f5d17cdc6046d477c7769
21 mai 2026
21 mai 2026
GESPAC IMMOBILIER immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 810 100 149 dont le siège social est sis [Adresse 3] prise en la personne de son Président en exercice représenté par Maître Philippe
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e0eb569ccabeb8e2c68
13 janvier 2025
13 janvier 2025
à Me .....Philippe CORNET.................. Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleRéférés Cabinet 3
6a10a676cdc6046d479b5564
22 mai 2026
22 mai 2026
Mars 2026 N° RG 26/00861 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7POV PARTIES : DEMANDERESSE Madame [L] [P] [X] [N] veuve [C] née le 14 Mars 1963 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Philippe
Source officielleAdjudications
6a0cb1e9cdc6046d473a295a
19 mai 2026
19 mai 2026
rue Borde - 13417 MARSEILLE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale publiée le 14 mai 2024, Volume 2024 V n°4324, Ayant Me Philippe
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
690902f374f11989f34d114a
1 février 2024
1 février 2024
DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me Philippe
Source officielle0P14 Aud. civile prox 5
69d959e0cdc6046d47cf50df
2 avril 2026
2 avril 2026
JUGEMENT DU : 02 Avril 2026 Président : Monsieur LAKHDARI, Vice-président JCP Greffier : Madame FEDJAKH, Débats en audience publique le : 26 Janvier 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 3
66964110f5112d8edd057766
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Me Philippe
Source officielle0P12 Aud. civile prox 3
67cf3e4bb569ccabeb8e2ee0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Philippe CORNET........................ Le ................................................... à Me ...............................................
Source officielleAdjudications
6a207693cdc6046d47fdbdbd
20 mai 2026
20 mai 2026
domicilié en cette qualité audit siège, - hypothèque légale prise et publiée le 11 avril 2023 volume 2023 V n°4611, - hypothèque légale prise et publiée le 11 avril 2023 volume 2023 V n°4612, Ayant Me Philippe
Source officielleRéférés Cabinet 2
668595a91d2b47a9d8cc0a70
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Adresse 3] domiciliée pris en la personne de son syndic en exercice la SARL CITYA CARTIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal représenté par Maître Philippe
Source officiellePage 2 sur 28