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16 098 résultats pour « Pascal Revel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fdb4ee9a7a0a12ce4ffb3f1

Appel

22 mars 2019

22 mars 2019

2016 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'EVRY RG n° 14/00755 APPELANTE Madame [B] [R] Née le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb74bd3db21cbdd8d85e

Appel

8 février 2011

8 février 2011

L'ETABLISSEMENT DE LYON DE LA SOCIÉTÉ TELEPERFORMANCE représenté par son secrétaire en exercice 7 rue Saint Victorien 69003 LYON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7678

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Novembre 1960 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0df6c25a97f0381f50d7

Appel

27 juin 2014

27 juin 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANT : [O] [M] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7041e89b335bd82c5f51

Appel

16 octobre 2020

16 octobre 2020

LOCALE CGT DE [Localité 7] ET DES ENVIRONS [Adresse 3] Représentés par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

67134bed208351cec65865af

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Juin 1992 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892fb

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Aéroport de Lyon Bron BP 120 69672 BRON CEDEX représentée par Me Stéphane BOURQUELOT, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Madame Carole X... ... 33740 ARES représentée par Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0decc25a97f0381f506d

Appel

23 février 2015

23 février 2015

barreau de LYON substitué par Me Marc LAMONICA, avocat au barreau de LYON [B] [R] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 5] (21) [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af81

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

comparant en personne, assisté de Me Pascale REVEL, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Louis

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162e4e97797cdb2f7583c93

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 21 JUIN 2012 APPELANT : [L] [D] né le [Date naissance 1] 1961 à PORTUGAL [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté à l'audience de la SCP REVEL-MAHUSSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ea3

Appel

28 février 2006

28 février 2006

Y... du 19 mars 1962 38540 HEYRIEUX comparant en personne, assistée de Maître Pascale REVEL, avocat au barreau de Lyon substitué par Maître FAUCONNET, avocat au barreau de Lyon INTIMÉE : SAS DISTRIBUTION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88744

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

Janvier 2004 RG : 02/02366 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 SEPTEMBRE 2006 APPELANTE : Madame Joùlle X... 1, rue Phélypeaux Résidence Tête d'Or 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

615e0e1ec25a97f0381f525b

Appel

10 novembre 2014

10 novembre 2014

LAGOUTTE de la SELARL CAPSTAN, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS : [W] [I] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (69) [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

65a23c9a7ca18b0008e5822a

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

00318 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 12 JANVIER 2024 APPELANTE : [H] [M] [K] née le 03 Août 1983 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6033e169bba57392bd43e73c

Appel

15 mars 2017

15 mars 2017

avocat au barreau de LYON substituée par Me Jordane GAILLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

61635def683f470e3416dc7d

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Maître Valérie BOUSQUET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : [T] [C] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 5] comparant en personne, assisté de Maître Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c97abd3db21cbdd88743

Appel

27 septembre 2006

27 septembre 2006

représentée par Me Philippe GROS, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHABERT, avocat INTIME : Monsieur Franck X... 11 bis, rue de Verville 69670 VAUGNERAY comparant en personne, assisté de Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63c8eed2dc5b777c90992ee1

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Octobre 1978 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6610e5e574ef9f00086f651e

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Juin 1986 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par, Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a459

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Prud'hommes de LYON du 23 Janvier 2007 RG : F 04 / 01639 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Romain X... ... 69330 MEYZIEU représenté par Me Pascale

Source officielle

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