normes habituelles de fonctionnement suffit à caractériser de la part de Jean-Luc X... un manquement à son obligation générale de sécurité lequel est à l'origine de l'accident subi par Laurent Ait Ouakli

"X... a repris à l'audience la thèse du mensonge et du complot ourdi par la famille Z..., famille naturelle de B... et A..., laquelle n'est guère probante ; en premier lieu, cette thèse est en totale contradiction

du couple formé par sa mère et Abélardo X..., séparation qui a entraîné des difficultés d'ordre patrimonial (D.57), il n'est pas établi que ce conflit soit à l'origine d'un véritable complot familial ourdi

complaisance, David X... son signataire, admettant ne pas être redevable de 50 millions de francs CFP à Alex A... qui le reconnaît, le document s'inscrivant dans un processus frauduleux volontairement ourdi

... coupable d'agressions sexuelles aggravées sur Mme U... et Mme M..., a prononcé sur la peine et sur les intérêts civils ; "aux motifs qu'au terme des débats, il apparaît que la thèse du complot ourdi

menti et s'être plusieurs fois contredit, il avait fini par passer aux aveux (D 40) et par reconnaître qu'il avait précédemment "passé" d'autres voitures, surtout des Peugeot, pour les amener jusqu'à Oujda

preuve ; qu'il fait état de nombreuses attestations de moralité versées par lui au dossier d'instruction ; qu'il soutient que les accusations portées contre X... proviendraient en réalité d'un complot ourdi

lourd dispensent d'avoir à venir redire ce qui a été écrit et confirmé par le plaignant ; qu'en tout état de cause, il est patent que ces personnels ont d'autres missions à accomplir que d'envisager d'ourdir

tels que transcrire une conversation téléphonique entre son mari et Mme Y... d'une manière illégale, conversation qui de toute manière ne modifie en rien le cours des choses, que la thèse du complot ourdi

Birabah et Ouali X...ont indiqué avoir été dans le bar ...à Gardanne en début de soirée le 18 décembre 2007, M. Ouali X...ayant admis avoir été présent lors des tirs tandis que M.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 12 avril 2022 et le 3 février 2023, Mme B A, représentée par Me Ouaissi, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

[F] a été engagé par la Banque centrale populaire (BCP) le 1er novembre 1979 ; qu'il était précisé que le salarié était initialement affecté à Oujda, mais que cette affectation pourrait être modifiée

cause la véracité des accusations portées par celle-ci dès le 14 avril 1998 au soir et, contrairement aux prétentions du prévenu, ne laisse nullement présumer une participation de celle-ci à un complot ourdi

Ouadji X... demeurant ... ; M.

d'Ouardia Y... devant elle et devant plusieurs collègues.

C/ Ouarda Y...

[Y] [F], Mme [G] [F], la société Medway, la société Ouamri et la société Hi Tech Pièces Auto exercant sous l'enseigne Cap Auto au fond devant le tribunal de grande instance de Créteil.

années s'ils avaient connaissance d'informations de la première importance, ne présentent en réalité aucune utilité pour la manifestation de la vérité ; qu'en effet, à supposer même qu'un complot ait été ourdi