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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50498
22 février 2023
22 février 2023
Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [L] [E], les observations de la SCP L.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51158
13 septembre 2023
13 septembre 2023
[F] [I], les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de l'Agence de services et de paiement de Guyane, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa65a029d9e20db03d7
30 janvier 2024
30 janvier 2024
au 30 janvier 2024 par le même magistrat Monsieur [E] [I] C/ Société [4] N° RG 20/02110 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VJXZ DEMANDEUR Monsieur [E] [I] Demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL MATHIEU
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2402013_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La société " Mathieu " a déposé des offres pour les lots 4, 9 11 et 14.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927aa
1 octobre 2015
1 octobre 2015
ENTRE : Monsieur Franck X... ... 17000 LA ROCHELLE Représentant : Me Mathilde LE BRETON, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SA D'HLM ATLANTIC AMENAGEMENT
Source officiellePCP JCP fond
662fe5dab89538338ecde989
29 avril 2024
29 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [N] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467306.20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk-Lament, Robillot, avocat de la société Prodom ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:493232.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk-Lament, Robillot, avocat de la société immobilière BCL ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031259739
30 septembre 2015
30 septembre 2015
Mathieu Herondart, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:474532.20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament, Robillot, avocat de la société Teh ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePCP JCP fond
686eb44572b5e5e648cb0ca8
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON Pôle civil de proximité ■ PCP
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:492214.20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament, Robillot, avocat de M.
Source officielle4ème chambre
6866da72d33109fd079b351d
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jugement Contradictoire rédigé par Stéphanie LAPORTE, prononcé par mise à disposition au greffe. --------------- ENTRE : Madame [D] [P], demeurant [Adresse 2] Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:485273.20240212
12 février 2024
12 février 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament, Robillot, avocat du département des Ardennes ; Considérant ce qui suit : 1.Aux termes de l'article
Source officielleMagistrat Mme GUILBERT
DTA_2502459_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A C, adjoint à la cheffe du service achats immobilier logistique, qui justifie, en cas d'absence ou d'empêchement de MM. et Mmes D, Marconi, Mathieu, Hachani et Heude-Dussautoir, d'une délégation n°2025
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470507.20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk-Lament, Robillot, avocat de la société Groupe Carrieres de Mouen et de la société La Bruyère de Mouen
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:462650.20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk-Lament, Robillot, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438109.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Bertrand Mathieu, conseiller d'Etat en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00635
7 juin 2023
7 juin 2023
[I] [H], les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [T] [P], prise en qualité de représentant légal de sa fille [J] [W], et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats
Source officielle3ème chambre
DTA_2202857_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par un courrier du 15 juillet 2022, Mme C a sollicité le remboursement des honoraires qu'elle a versés à la SCP Potier De La Varde-Buk Lament-Robillot, avocat aux conseils, pour le recours en cassation
Source officiellePage 2 sur 5