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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
65b368e98c0355000835f532
25 janvier 2024
25 janvier 2024
qualité audit siège [Adresse 17] [Localité 10] Représentés par Me Stéphane CHOISEZ de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C2308 Assistés de Me Mathilde
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f1d26be5a8ebce715483ca
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BUILDINVEST SAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par le Cabinet SEPTIME AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 Assistée de Me Mathilde LAVENU, collaboratrice de Me Philippe BERTEAUX
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6438f346a942a604f5e937eb
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Madame [P] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Mathilde LAVENU collaboratrice de Me Benjamin CABAGNO de la SELARL
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
64a8ff8503029105dbedc27c
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C2308, et par Me Benjamin CABAGNO de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Mathilde
Source officielle16e chambre
650d316571dfcd83182014f6
31 août 2023
31 août 2023
barreau de VERSAILLES, vestiaire : 391 - Représentant : Me Benjamin CABAGNO de la SELARL CHOISEZ & ASSOCIES Société d'avocats, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1520, substitué par Me Mathilde
Source officielleRéféré président
67f96e000ea89248182a9aea
3 avril 2025
3 avril 2025
MMA IARD --------------------------------------- copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL ARMEN - 30 la SELARL BRG - 206 Me Mathilde LANNEAU-SEBERT - 88 dossier copie électronique
Source officielle4ème chambre
668ee06e2980a82f59dd0636
10 juillet 2024
10 juillet 2024
58] CANADA Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau de NANTES Monsieur [RV] [V], demeurant [Adresse 43] - [Localité 30] Rep/assistant : Me Mathilde LANNEAU-SEBERT, avocat au barreau
Source officielleJAF section 2 cab 2
6a0cae4acdc6046d4739ea30
19 mai 2026
19 mai 2026
, Avocat au barreau de la Rochelle DÉFENDEUR Monsieur [U] [F] domicilié : chez Madame [W] [O] [Adresse 2] [Localité 2] Non représenté LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde SARRE LE GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd9331d
31 mai 2016
31 mai 2016
Jean-Pierre X... ... 44000 NANTES Représenté par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, avocat au barreau de NANTES APPELANT à Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES Représentée par Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92ba7
8 décembre 2015
8 décembre 2015
NANTES Représenté par Me Florence LEJEUNE-BRACHET, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NANTES APPELANT A Madame Sandra Y... épouse X... ... 44000 NANTES ayant pour avocats : Me Mathilde
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd9020e
1 février 2013
1 février 2013
née le 22 Mars 1936 à RICHEBOURG (62136) MAISON DE RETRAITE ... ... 62840 LAVENTIE Non comparante Association TUTÉLAIRE DU PAS DE CALAIS 641 BOULEVARD JEAN MOULIN BP 121 62403 BÉTHUNE CEDEX Comparante
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51722
20 décembre 2023
20 décembre 2023
[Y] [I], les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de Mme [V] [P], MM.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465023.20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:498976.20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
d'Etat : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) de renvoyer l'affaire au tribunal administratif ; 3°) de mettre à la charge de l'opérateur France Travail la somme de 3 000 euros, à verser au cabinet Buk Lament
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300069
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Y...et d'autre part, la somme de 2 000 euros à la SCP Potier de La Varde et Buk-Lament ; rejette la demande de Mme Vincile X... ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:465177.20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Mathieu Le Coq, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de M.
Source officielleJuge unique (Chambre 1)
DTA_2302902_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
liste des élevages de lapins de chair, de lapins de garenne et de lièvres ; - la liste des éventuels élevages de belettes, de chiens viverrins, de fouines, d’hermines, de martres, de putois, de ratons laveurs
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50459
17 février 2021
17 février 2021
Sur le rapport de M. de Lamy, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. T... Y..., les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. C...
Source officiellecr
édure suiviec/M. E
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50467
24 mars 2021
24 mars 2021
Sur le rapport de M. d'Huy, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de M. K...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50442
6 avril 2022
6 avril 2022
[H], les observations du cabinet Buk Lament-Robillot, avocat de M.
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