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454 résultats pour « Mathilde CAUSSADE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

68fb977f11af6ba0065f390c

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° RG : 24/00904 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.10.2025 à : Me Marion CORDIER, avocat au barreau de VERSAILLES (189) Me Mathilde CAUSSADE

Source officielle

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TJ

Deuxième Chambre

65a196a90ddb778926962fd5

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

social, [Adresse 3], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Arnault GROGNARD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6707705681e733ee2698323d

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

), assisté de Madame [V] [K], Greffière stagiaire en préaffectation, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [W] [P] [Adresse 3] [Localité 5] non comparant, représenté par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6707705681e733ee2698323f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

[M] [X], Greffière stagiaire en préaffectation, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [S] [T] Actuellement hospitalisée À l'hôpital [11] [Localité 6] comparante, assistée Me Mathilde

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 2

65bc61c14fb290a34607405d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

22/00297 - N° Portalis DB22-W-B7F-QLTH DEMANDEUR : Madame [F], [D], [G] [T] épouse [P] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 11] [Adresse 1] [Adresse 18] [Localité 10] représentée par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

69d88666cdc6046d47b9f1c2

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

protection de VANVES N° RG : 12-24-000457 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 09/04/2026 à : Me Olivier MAGNAVAL, avocat au barreau de VERSAILLES, 119 Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6707705681e733ee26983243

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

, assistée de Madame [T] [P], Greffière stagiaire en préaffectation, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur [X] [H] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, représenté par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6597ac3cade3490008c312ee

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

du 18 juillet 2011), assisté de Madame Céline KOC, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Madame [U] [I] Hospitalisée au centre hospitalier [11] Comparante et assistée de Me Mathilde

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67081fb589f19e8c50f94576

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PROPERTY, société par actions simplifiée immatriculée au Registre de Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le n° 824 609 366, dont le siège social est : [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Mathilde

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:201

CJUE

31 mars 2011

31 mars 2011

#Mathilde Grasser contro Freistaat Bayern.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Bayerischer Verwaltungsgerichtshof - Germania.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2005:412

CJUE

30 juin 2005

30 juin 2005

#Mathias Längst.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Landgericht Stuttgart - Germania.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1997:324

CJUE

26 juin 1997

26 juin 1997

. # Matthias Witt contro Amt für Land- und Wasserwirtschaft. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Schleswig-Holsteinisches Oberverwaltungsgericht - Germania. # Politica agricola comune - Regolamento (

Source officielle
CC

cr

6137261ecd58014677423179

Cassation

2 février 2005

2 février 2005

ont été réitérées tout au cours des investigations entreprises et Mme Y..., psychologue, les a estimées crédibles ; que le docteur Z..., psychiatre, a souligné que Mathilde, intelligente et hyper mûre

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2017:22

droit européen

24 janvier 2017

24 janvier 2017

#Matthias Rath contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91de9

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

de la SCP AVELINE-MANDON BARDAUD CAUSSADE SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Madame Marie-Annick Christiane X... épouse B...

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201f9

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

prononcé du chef de faux et d'usage de faux concernant la production d'un extrait K bis présentant des indications mensongères ; "aux motifs qu'aucune altération de l'extrait K bis présenté par Mathilde

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TJ

Chambre des Référés

68e96ace3ea43407b911e3bc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire : 53 Madame [P] [Z] née le 05 Novembre 1987 à [Localité 5] demeurant [Adresse 4] représentée par Me Matthieu LEMAIRE, avocat au barreau de CAEN, vestiaire

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00791

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

. 830), que Mmes Chantal X..., épouse Y..., Florence X..., épouse Z..., Sophie X..., Maud A..., épouse B..., Pauline Z..., Delphine Z..., Olivia C..., Géraldine C..., Albertine X..., Camille X..., Mathilde

Source officielle
CC

cr

613725e4cd58014677421564

Cassation

10 janvier 2001

10 janvier 2001

X..., qui se trouvait en stationnement, Mathieu Y... a immédiatement pris la fuite ; que M.

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

par un délit appartient à ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction ; que la cour d'appel, qui constatait que Mathilde Y... n'avait pas vu le prévenu en état

Source officielle