AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
642fb623cece1704f57475a8
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1980 à[Localité 3]s (Grèce) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Mathieu
Source officielle1ère Chambre civile
67f029c002fc178212f7feda
1 avril 2025
1 avril 2025
Minute: 110 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 1ER AVRIL 2025 Dans l’instance concernant : DEMANDEURS Monsieur [E] [O], demeurant 197 rue de la Mitrouille - 59173 BLARINGHEM représenté par Me Mathieu MASSE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
678b453cfc3c89482d4f208e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
mars 2023 par le tribunal de commerce de Douai APPELANTE Madame [R] [U] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité française demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162be8e99b588421c5e38af
18 décembre 2012
18 décembre 2012
, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par la SELARL Eric LAFORCE (avocat au barreau de DOUAI) anciennement avoué Assistée de Me Mathieu
Source officielleLUNDI
6977fc8bcdc6046d47cfbc9a
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LEREBOURG, avocat au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ALTAIR, [Adresse 2] comparaissant par Maître Isabelle ZIEGLER, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Mathieu
Source officielleLUNDI
69a99e6ecdc6046d479d645d
19 janvier 2026
19 janvier 2026
LEREBOURG, avocat au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ALTAIR, [Adresse 3] comparaissant par Maître Isabelle ZIEGLER, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6810620c623750c90e2d777c
24 avril 2025
24 avril 2025
avocat constitué INTIMÉE SAS Stratum prise en la personne de son représentant légal domiclié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92cf9c02507c9078dd54
19 janvier 2023
19 janvier 2023
ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Aymeric Druesne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6348ff7a63d497adffda3fff
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Vérification Chapiteaux Tentes et Structures (BVCTS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 10] représentée et assistée de Me Mathieu
Source officielleChambre 01
67002e83c34eb4cc85781828
4 octobre 2024
4 octobre 2024
, venant aux droits de la société ART STORM CONSULTING, immatriculée au RCS de LILLE sous le n° 833 024 607 Pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mathieu
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a89da5ae27812390de85
10 avril 2025
10 avril 2025
R.C.S. de Saint-Quentin sous le numéro 708 303 814 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65b360ca1d7564000872de13
25 janvier 2024
25 janvier 2024
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Aymeric Druesne, avocat constitué, substitué par Me Mathieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68e897ee6d821fc8a3c655c8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
d'Arras APPELANTE SARL L'atelier 210 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu
Source officielleRéférés - audience publique
68319aac64e6f2716a27c701
3 avril 2025
3 avril 2025
greffier, a qui la minute a été remise 2025008074 - ENTRE - la SAS LEFEBVRE TEXTILE [Adresse 6] demanderesse représentée par Maitre Aymeric DRUESNE Avocat ä LILLE, substituée a l'audience par Maitre Matthieu
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
5fdaf6700617868a32eed3be
2 mai 2019
2 mai 2019
[Y] et [Z] venants aux droits de l'ancienne société de fait [U] [Z] et [Q] [Y] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille assistés
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb22abc72c5727a02db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] SARL Web Immersions prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb82
20 décembre 2011
20 décembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6377cdc6046d47b70c84
24 avril 2026
24 avril 2026
A la date du 10/04/2026, la SCI DE LA MARE DES MARES représentée par la SELARL FHBX prise en la personne de Maître [J] [W] ès qualités d'administrateur provisoire (désignée par arrêt de la chambre civile
Source officiellecr
613725b7cd5801467742002e
9 novembre 1998
9 novembre 1998
" pour lui passer habituellement commande d'objets volés et les lui payer ; que, devant le juge d'instruction, Matthieu Y... a déclaré "je suis formel, le père m'a bien acheté du matériel à partir de
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:473818.20240212
12 février 2024
12 février 2024
Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 66