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1 303 résultats pour « Mathieu MASSE »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

642fb623cece1704f57475a8

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Monsieur [U] [Y] né le [Date naissance 1] 1980 à[Localité 3]s (Grèce) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Marie Hélène Laurent, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté de Me Mathieu

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f029c002fc178212f7feda

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Minute: 110 /2025 JUGEMENT EN DATE DU 1ER AVRIL 2025 Dans l’instance concernant : DEMANDEURS Monsieur [E] [O], demeurant 197 rue de la Mitrouille - 59173 BLARINGHEM représenté par Me Mathieu MASSE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

678b453cfc3c89482d4f208e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

mars 2023 par le tribunal de commerce de Douai APPELANTE Madame [R] [U] née le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 7] de nationalité française demeurant [Adresse 4] représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6162be8e99b588421c5e38af

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par la SELARL Eric LAFORCE (avocat au barreau de DOUAI) anciennement avoué Assistée de Me Mathieu

Source officielle
TCOM

LUNDI

6977fc8bcdc6046d47cfbc9a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LEREBOURG, avocat au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 3] DEFENDEUR SAS ALTAIR, [Adresse 2] comparaissant par Maître Isabelle ZIEGLER, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Mathieu

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a99e6ecdc6046d479d645d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LEREBOURG, avocat au barreau de Paris, membre de la SELAS VERSUS, [Adresse 2] DEFENDEUR SAS ALTAIR, [Adresse 3] comparaissant par Maître Isabelle ZIEGLER, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6810620c623750c90e2d777c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

avocat constitué INTIMÉE SAS Stratum prise en la personne de son représentant légal domiclié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

63cb92cf9c02507c9078dd54

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Aymeric Druesne, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, substitué par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6348ff7a63d497adffda3fff

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Vérification Chapiteaux Tentes et Structures (BVCTS) prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 10] représentée et assistée de Me Mathieu

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e83c34eb4cc85781828

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

, venant aux droits de la société ART STORM CONSULTING, immatriculée au RCS de LILLE sous le n° 833 024 607 Pris en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mathieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a89da5ae27812390de85

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

R.C.S. de Saint-Quentin sous le numéro 708 303 814 [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Assistée de Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65b360ca1d7564000872de13

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 2] représentée par Me Aymeric Druesne, avocat constitué, substitué par Me Mathieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

68e897ee6d821fc8a3c655c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

d'Arras APPELANTE SARL L'atelier 210 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège, ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Mathieu

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

68319aac64e6f2716a27c701

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

greffier, a qui la minute a été remise 2025008074 - ENTRE - la SAS LEFEBVRE TEXTILE [Adresse 6] demanderesse représentée par Maitre Aymeric DRUESNE Avocat ä LILLE, substituée a l'audience par Maitre Matthieu

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fdaf6700617868a32eed3be

Appel

2 mai 2019

2 mai 2019

[Y] et [Z] venants aux droits de l'ancienne société de fait [U] [Z] et [Q] [Y] ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentés par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille assistés

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

686dfcb22abc72c5727a02db

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] SARL Web Immersions prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentés par Me Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb82

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Georges Mathieu X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6377cdc6046d47b70c84

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

A la date du 10/04/2026, la SCI DE LA MARE DES MARES représentée par la SELARL FHBX prise en la personne de Maître [J] [W] ès qualités d'administrateur provisoire (désignée par arrêt de la chambre civile

Source officielle
CC

cr

613725b7cd5801467742002e

Cassation

9 novembre 1998

9 novembre 1998

" pour lui passer habituellement commande d'objets volés et les lui payer ; que, devant le juge d'instruction, Matthieu Y... a déclaré "je suis formel, le père m'a bien acheté du matériel à partir de

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:473818.20240212

Admin. suprême

12 février 2024

12 février 2024

Mathieu Le Coq, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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