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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF
6a161057cdc6046d47089ed2
26 mai 2026
26 mai 2026
BARROUX, avocat au barreau de POITIERS, plaidant Loi N° 77-1468 du 30-12-1977 copie revêtue de la formule exécutoire le à Madame [M], [V], [J] [L] (LRAR) le à Monsieur [I], [O] [H] (LRAR) copie gratuite
Source officielleVentes
68efe4f2c07170de10e43f2d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
TITRISATION, venant aux droits du CREDIT FONCIER DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 13] représentée par Maître Florence CHARVOLIN de la SELARL ADK, avocats au barreau de LYON, Maître Paul BARROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf56
30 janvier 2007
30 janvier 2007
12 décembre 2006 à 9 heures 30, Vu les conclusions en réplique envoyées par Maître LEROY et reçues au greffe le 8 décembre 29006, Vu, Notre rapport, les observations de Maître LEROY, de Maître MATHIEU
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b643
8 avril 2025
8 avril 2025
de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R079 substitué par Me Aimilia IOANNIDOU, avocat au barreau de PARIS DEMANDERESSE ET : Monsieur [E] [J] né le 18 Janvier
Source officielle3ème Chambre
68e89649f14914fb075ebd71
9 octobre 2025
9 octobre 2025
16 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00102 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 09 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 2] Représenté par Me Mathieu
Source officielle4e Chambre B
615e0e1ac25a97f0381f5234
12 décembre 2013
12 décembre 2013
DU 12 DECEMBRE 2013 om N°2013/460 Rôle N° 13/00030 [P] [Q] C/ [Z] [B] épouse [L] Grosse délivrée le : à : Me Dominique DANIEL Me Mathieu
Source officielle3ème Chambre
671b35782edfb0b58c05ecc5
24 octobre 2024
24 octobre 2024
, enregistrée sous le n° 23/00135 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2024 APPELANT : Monsieur [I] [O] [Adresse 5] - [Localité 3] Représenté par Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6e
16 juin 2017
16 juin 2017
Numéro d'inscription au répertoire général : 16/ 01650 Décision déférée à la Cour : Jugement du 17 Décembre 2015- Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY-RG no 15/ 00410 APPELANT Monsieur Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e8d
21 décembre 2017
21 décembre 2017
ENTRE : Monsieur Laurent, Adrien, Jean X... ... 37000 TOURS Représentant : Me Mathilde LE BRETON, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : La CAISSE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd9003a
18 décembre 2012
18 décembre 2012
PROTECTION SERVICE 5 rue Desrues 94290 VILLENEUVE LE ROI représentée par Maître Bertrand OBADIA, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ: Monsieur David X... ... 44830 BOUAYE représenté par Maître Mathilde
Source officielle6ème chambre
DTA_2109421_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A, - les conclusions de Mme Mathieu, rapporteure publique, - les observations de Me Barroux pour la société Rider Levett Bucknall France, le département de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent,
Source officielle3ème Chambre
687b269830e6dd8e1529be4b
17 juillet 2025
17 juillet 2025
JUILLET 2025 APPELANT : Monsieur [M]-[S] [O] Exploitant agricole [Adresse 17] - [Localité 12] Non comparant et représenté par Me Hugues MONCHAMPS, avocat au barreau de METZ subsitué par Me Mathieu
Source officielle1ère Chambre
668e2562fcf93851fdd64735
9 juillet 2024
9 juillet 2024
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Mathilde TOLUSSO COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Mme FLORES, Présidente de Chambre ASSESSEURS : Mme DUSSAUD,Conseillère Mme DEVIGNOT, Conseillère
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00517_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 février 2022, la société Jetnetherlands, représentée par Me Mathieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 2 décembre 2021 ;
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901d3
29 janvier 2013
29 janvier 2013
non comparante, ayant pour conseil Maître Bertrand OBADIA, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR AU CONTREDIT : Monsieur David Y... ... 44830 BOUAYE non comparant, ayant pour conseil Maître Mathilde
Source officielle3ème Chambre
696b4f66cdc6046d47a00f7d
16 janvier 2026
16 janvier 2026
du 18 Juin 2024, enregistrée sous le n° 23/00178 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE - TI ARRÊT DU 16 JANVIER 2026 APPELANTE : Madame [O] [Y] [Adresse 2] Représentée par Me Mathieu
Source officielle3ème Chambre
680b1a602364a383b7747544
24 avril 2025
24 avril 2025
Octobre 2023, enregistrée sous le n° 22/00870 COUR D'APPEL DE METZ 3ème CHAMBRE ARRÊT DU 24 AVRIL 2025 APPELANT : Monsieur [E] [D] [Adresse 3] - [Localité 2] Représenté par Me Mathieu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2202795_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Mme E épouse G, qui déclare être née le 2 juillet 1968 à Bakou (République d'Azerbaïdjan), est entrée en France, accompagnée de ses enfants pour déposer une demande d'asile qui a été rejetée par l'Office
Source officielle1re chambre 3e section
64437d5d823e6dd0f8bf8239
21 avril 2023
21 avril 2023
suivant dans l'affaire entre : Madame [R] [P] [Adresse 5] [Adresse 5] assistée de Me Josiane OLEOTTO-GUEY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 267, substituant Me Paul BARROUX
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b571dfcd8318201002
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[C] [P] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 8] (42) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Florian DESBOS de la SCP DESBOS BAROU & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1726
Source officiellePage 2 sur 4