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2 958 résultats pour « Lordier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720d7cd580146773eed6d

Cassation

28 février 1989

28 février 1989

A..., éleveur, propriétaire du cheval de course "Lord Y...", ayant fait appel à M. X..., vétérinaire, pour soigner la toux de cet animal, M.

Source officielle

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CC

civ3

6137234bcd58014677407ed5

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Dupertuys, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Civile de l'Immeuble 1.3.5 rue Lord Byron, de la SCP Thomas-Raquin et Bénabent, avocat de la société La Réunion Foncière

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-159

transparence vie publique

17 mars 2025

17 mars 2025

1 Avis n° 2025-159 du 17 mars 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Loris Gaudin LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-198

transparence vie publique

30 avril 2025

30 avril 2025

1 Avis n° 2025-198 du 30 avril 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Loris Gaudin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; -

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2023-A-89

transparence vie publique

7 juin 2023

7 juin 2023

1 Avis n° 2023-89 du 7 juin 2023 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Loris Gaudin LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ; - le

Source officielle
CC

comm

613723e9cd5801467740fc62

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

5 600 000 US dollars, ne pouvait sans contradiction nier l'existence d'un principe certain de créance ; qu'elle a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / que la Chambre des lords

Source officielle
CC

comm

613723e5cd5801467740f927

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

5 600 000 US dollars, ne pouvait sans contradiction nier l'existence d'un principe certain de créance ; qu'elle a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 4 / que la Chambre des lords

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd96647de1c1051a8e4c012

Appel

7 février 2020

7 février 2020

SUR CE, LA COUR -Sur l'intervention volontaire de la SAS Financière Lord Byron La SAS Financière Lord Byron produit un Kbis justifiant de la transmission universelle de patrimoine la SNC Lips à l'associé

Source officielle
CC

comm

613722ebcd58014677403359

Cassation

20 mai 1997

20 mai 1997

commerce de vente de produits de parfumerie ; que cet acte comportait les mentions selon lesquelles "le vendeur déclare qu'il bénéficie de contrats de distributeur agréé avec les maisons suivantes : Loris

Source officielle
CC

civ3

613724c1cd58014677418161

Cassation

12 septembre 2006

12 septembre 2006

779 et 783 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2005), que le syndicat des copropriétaires du lieudit Cap des Hauts de Monte-Carlo Carré Lodi

Source officielle
CA

1ère Chambre

6902ff1d1e4ff47a82fa3380

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

BDIL BUREAU DIAGNOSTIC IMMOBILIER LORRAINE Représentant : Me Laura KOSNISKY-LORDIER, avocat au barreau de NANCY CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST Représentant : Me Laura

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CC

soc

613720e8cd580146773ef658

Cassation

2 février 1989

2 février 1989

(Moselle), en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1987 par la cour d'appel de Metz, au profit de la société à responsabilité limitée LORDIS dont le siège social est ... à Stiring Y...

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CA

Chambre 3 A

6a1fbd91cdc6046d47e99c20

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Dominique HARNIST, avocat à la cour *** Nous, Mme FABREGUETTES, présidente chargée de la mise en état, assistée lord

Source officielle
CC

comm

613720a6cd580146773ecf00

Cassation

5 mai 1987

5 mai 1987

Sur le pourvoi de la société Locdis et celui de la société Sodigro et sur le moyen unique de chacun des pourvois : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 3 octobre 1984), la société Locdis et les

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CAA

Juge des référés

ORCA_23LY03540_20240909

Admin. Appel

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Par un mémoire enregistré le 13 août 2024, la société Loidis déclare se désister de l'instance. Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

68fb977e11af6ba0065f38e0

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

LORIS ENR C/ S.A.S.U.

Source officielle
CC

comm

613720a8cd580146773ed077

Cassation

3 mars 1987

3 mars 1987

." ; qu'à cette dernière date, la société Loris Y..., titulaire des marques Y... et Loris Y..., a concédé moyennant redevances à la société Liliane X... l'exploitation du nom Azzaroville et une licence

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:0409DEC002783795

Admin. suprême

9 avril 1997

9 avril 1997

       Giving judgment in the House of Lords, Lord Mustill stated as follows:        "My Lords, with every respect I must suggest that no such  &#

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2306925_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

La taxe sur la valeur ajoutée a été intégralement déduite par la société Loris. 5.

Source officielle
CE

PRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-2367733-2542763

Admin. suprême

19 mai 2008

19 mai 2008

March 1998 solicitors lodged an asylum application on her behalf, claiming that she had been ill-treated and raped by the National Resistance Movement in Uganda because of her association with the Lord’s

Source officielle