Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2122024_20240301
1 mars 2024
1 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Thulard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2 e chambre civile
68de08a72efeaecfe6843421
30 septembre 2025
30 septembre 2025
EXPRO, JCP de DIJON, décision attaquée en date du 21 Février 2025, enregistrée sous le n° 24/02426 APPELANTE Mme [O] [U] Représentant : Me Oumar BAH, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 11
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2537150_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
LambertLa greffière, K.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2427183_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2428261_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2428781_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2429153_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Délibéré après l'audience du 7 février 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2302855_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - et les conclusions de M. Beaujard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-1
69f44b04cdc6046d472f27ca
30 avril 2026
30 avril 2026
veuve [L] C/ [F] [S] SARL FONCIERE DES COLLINES S.A.S. 71 [Q] Copie exécutoire délivrée le : 30 avril 2026 à : Me Pierre OBER Me Sébastien BADIE
Source officiellesoc
613722abcd580146773ffe39
22 février 1996
22 février 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert, dont le siège est BP n 325, 92003 Nanterre Cedex, en cassation
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2313115_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 25 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2407996_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2600561_20260225
25 février 2026
25 février 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2026, M. et Mme C..., représentés par Me Lambert, concluent, à titre principal, au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que leur soit accordé
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500672_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 19 mars 2025 : - le rapport de Mme Bader-Koza, présidente ; - Me Guinot, substituant Me Lambert, qui s'en remet à ses écritures.
Source officiellecomm
613722b3cd580146774004d9
22 octobre 1996
22 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Banque Bruxelles Lambert France, société
Source officielleJ.E.X
6635295be4b5292aaa66227d
30 avril 2024
30 avril 2024
GROUPE SIR C/ Fonds Commun de Placements à Risques BAC PARTENAIRES I représenté par sa société de gestion, la S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
68fb978511af6ba0065f42b3
23 octobre 2025
23 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Laurène ROUX, avocat au barreau de TOULON Appelant Monsieur [U] [N] (EXERÇANT À L'ENSEIGNE SANARY FORAGE) représenté par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2500872_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4e Chambre A
6036ab622f49344ce3f9b1aa
17 septembre 2015
17 septembre 2015
APPELANTS Monsieur [F] [K] demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE substitué
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2513231_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
Source officiellePage 2 sur 56