8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 1] [X] [W] [Z] [K] né le 07 Septembre 1972 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 6] Représentés par Me Julia

de son gérant domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 6] représentée par Maître Michel PUYBARAUD de la SCP MICHEL PUYBARAUD, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Julia

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre: Société TELUS INTERNATIONAL AI INC.

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 6] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 3] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET, conseillère chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN

Domstolens beslut den 12 juli 1996.#Förenade konungariket Storbritannien och Nordirland mot Europeiska kommissionen.

DELAUBIER, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [I] [U] [Adresse 3] [Localité

[B] [M] Représenté par Me Julia GIUDICE, avocat au barreau de NICE Assisté de Me Marianne BRUGUIER, avocat au barreau de PARIS, plaidant S.A.R.L.

Franck X..., 2°/ à Mme Isabelle Y..., épouse X..., 3°/ à Mme Juline X..., 4°/ à Mme Salomé X..., 5°/ à M.

INTIMEES SAS HENNER prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] N° SIRET : 323 377 739 représentée par Me Stéphane BONIN

Rôle N° 12/22619 [U] [K] C/ Société SONGEY LIMITED Grosse délivrée le : à : - Me Lionel BUDIEU, avocat au barreau de NICE - Me Brigitte BOIN

Il est également établi qu'en juillet 2012, il se faisait aider par un étudiant Julian A..., pour couper et ramasser le foin.

- signé par Monsieur Daniel FONTANAUD, Président de Chambre et par Monsieur Julian LAUNAY, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

GAUTIER-LHERMITTE assisté de Me Yann BONNAUDEAU-FURIC INTIMÉE : Madame Gwénaël Y... ... ... 56000 VANNES représentée par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques assistée de Me Stéphanie MORIN-BONNIN

N° RG 24/04609 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4YI2 N° MINUTE : 9/2025 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [C] [Z] [S], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Julia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 20 Juin 2024 Président : Madame FATY, Vice-présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

ndeur : [Localité 1] (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : SELARL AVELIA AVOCATS intervenant par Maître [J] [F] Défendeur : [Localité 3] (SARL) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Maître Julio