Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
METZ, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suiviec/René A
613725b6cd5801467741ffa8
4 juin 1996
4 juin 1996
Sylvia, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de METZ, en date du 30 mars 1995, qui, dans l'information suivie contre René A... et Jean-Michel
Source officiellecr
613725dfcd58014677421293
24 janvier 2001
24 janvier 2001
Jean-Claude, prévenu, - E... Alain, - E... Pascal, - E... Jean, - E... Véronique, épouse Y..., - X... Joël, - F... Bernard, - Z... C... Charles, - Z... C..., - X... Jimmy, - G...
Source officiellecr
6137260bcd5801467742289d
10 novembre 1999
10 novembre 1999
D... et eux-mêmes ; que les déclarations tant de Jean-Luc B... que des autres prévenus établissent que le "placier" de Jean-Pierre D..., Patrick Y..., passait chez les débitants (...) récupérer en espèces
Source officiellecr
613724aacd58014677417613
15 janvier 1992
15 janvier 1992
procès-verbal des débats mentionne que le président a présenté aux jurés l'album photographique figurant à la cote D 49 du dossier de la procédure préalablement à l'audition des témoins Isabelle A.., Patrick
Source officiellecr
6137262ecd580146774238fb
19 septembre 2001
19 septembre 2001
C... au bord de la route avant les faits ; que cependant la chambre de l'instruction, qui n'a pas constaté que Patrick A..., à l'instant où il a abandonné le jeune homme, ait eu connaissance que M.
Source officiellecr
6137259ccd5801467741f34f
16 juin 1999
16 juin 1999
Jean-Baptiste, - LA SOCIETE GENERALE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 26 mars 1998, qui, après condamnation définitive de Michel
Source officiellecr
édure suiviec/Patrick A
61372566cd5801467741d61d
27 septembre 1995
27 septembre 1995
Mohsen, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre Patrick A..., Michèle B... et Jean-Pierre C..., du chef
Source officiellecr
613725decd58014677421225
18 octobre 2000
18 octobre 2000
professionnelle MASSE-DESSEN, GEORGES et THOUVENIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - La SOCIETE AMBULANCES SAINT-JEAN
Source officiellecr
613725decd58014677421228
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Patrick, - La société LE JOURNAL DE L'ILE DE LA REUNION, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 10 février 2000
Source officiellecr
613725a7cd5801467741f861
13 novembre 1997
13 novembre 1997
Jean-Claude, - X... Jean-Charles, - C...
Source officiellecr
613725cdcd580146774209da
14 octobre 1998
14 octobre 1998
Jean-Pierre, - Z... Jean-Luc, - C...
Source officiellecr
61372602cd580146774223ed
6 janvier 2000
6 janvier 2000
Patrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 15 décembre 1998, qui, sur le seul appel de la partie civile, a ordonné son renvoi devant le tribunal correctionnel
Source officiellecr
61372638cd58014677423de8
18 mars 2003
18 mars 2003
X... et Patrick Y...
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f63
23 janvier 2002
23 janvier 2002
survenus durant l'instruction du dossier, savoir la disparition le 21 juillet 2000 dans le lac du Bourget de Patrick A... , mis en examen dans la présente affaire des chefs de complicité d'assassinat
Source officielleciv1
61372327cd580146774061ab
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Patrick Griveaux et Jean-Pierre Ménand, dont le siège social est ..., 2 / la Mutuelle du Mans Assurances IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes, dont le siège social est ...,
Source officiellecr
613725b4cd5801467741fe75
11 juin 1997
11 juin 1997
Patrick, - F... Dominique, - K... Francis, - D... Jean-François, - B... Pascal, - C... Juliette, - J... Jean-Pierre, - I...
Source officiellecr
613725d0cd58014677420b95
6 mai 1998
6 mai 1998
l'aviation civile, 6-1-3-5 et 6-1-3-8 de l'arrêté du 31 juillet 1981, 6-1-2 et 6-3-2 de l'arrêté du 5 novembre 1987, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a retenu le prévenu Jean
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef862
16 mars 1989
16 mars 1989
B..., demeuran à La Foa, Nouvelle Calédonie, 3°/ de Monsieur Jean-Yves B..., demeurant à La Foa, Nouvelle Calédonie, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ;
Source officiellecr
613725efcd58014677421a8f
10 octobre 2000
10 octobre 2000
Jean-Patrick, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON du 2 juin 1999 qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée, du chef
Source officiellecr
613725b9cd580146774200e6
1 avril 1998
1 avril 1998
Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, du 8 avril 1997, qui, pour contravention de violences, l'a condamné à la suspension de son permis de conduire pendant une durée
Source officiellePage 2 sur 11910
BISEL, jean-claude, patrick
07/07/2026
Voir →
LEMAIRE, Sylvain, Jean-Luc, Patrick
05/07/2026
Voir →
MADOULAUD, Pierre, Jean, Patrick
02/07/2026
Voir →
FRANCOISE, Alexandre Patrick Jean
01/07/2026
Voir →
PEGAITAZ, Jean Baptiste, Daniel, Patrick
30/06/2026
Voir →