X... fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'en ne recherchant pas, comme elle y était pourtant invitée, si la proximité de la rocade du Jaret n'était pas de nature, en raison

 : « - Dit que la vente portant sur le local commercial était parfaite entre la SCI JANIEL et la SCI [Q] (…) - Dit qu’à défaut pour la SCI JANIEL de se présenter au rendez-vous fixé par le notaire de

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Sarrazain Transport par le groupe Jardel

Jacques Y... de la Jarrige et à l'épouse de celui-ci un chèque de 10 000 francs, a demandé, après le divorce de ces derniers à son ex belle-soeur Mme X..., le remboursement de la somme de 5 000 francs

(Nord), 2 / de la société Jaritex, dont le siège social est sis Léon Bekaertstraat 10, industrie zone (8770), Ingelmunster (Belgique), défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

droite ; qu'un panneau interdisant de doubler est placé 200 m avant les lieux de l'accident dans le sens de circulation du prévenu, que rien ne permet d'écarter le témoignage clair et précis du témoin Jantel

droite ; qu'un panneau interdisant de doubler est placé 200 m avant les lieux de l'accident dans le sens de circulation du prévenu, que rien ne permet d'écarter le témoignage clair et précis du témoin Jantel

X... fait grief au jugement confirmatif attaqué (tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu, 27 novembre 2002) de l'avoir placé sous le régime de la tutelle, alors, selon le moyen : 1 / que la

postes existants conformément aux dispositions de l'article L. 1224-1 du code du travail, que la société Jardel services ne conteste pas le fait que M.

Nadia, épouse Y..., - LA SOCIETE PARIS MONTMARTRE, - LA SOCIETE JADEL, - LA SOCIETE MARILOVE, - LA SOCIETE MONTMARTRE SPECTACLES, - LA SOCIETE AMADE, contre l'ordonnance du juge des libertés

X... de la liste électorale de la commune de Jarrier, alors que cet électeur, qui avait son domicile d'origine dans la commune, n'aurait pas l'intention de l'abandonner ; Mais attendu que le jugement

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés par : - KILALI Jémal ou Jamel

contradiction de motifs, " en ce que X... a été condamné à 5 mois d'emprisonnement pour vol et départ de résidence assignée sans autorisation ; " aux motifs que X... a été interpellé à Bourgoin-Jallieu

en annexe : Attendu que la SARL Clinique La Lauranne fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 novembre 2000) de l'avoir condamnée à rembourser à la société civile professionnelle Ripoll, Jarre

A..., exploitant un haras ; qu'au début du mois de juin 1982 l'animal s'est échappé de son box et a été blessé superficiellement aux jarrets et aux cuisses par un autre étalon ; que des symptôme anormaux

prohibées par les points 1,2 et 4 de l'article 7 de l'ordonnance précitée et 81-1 du traité de Rome dans les locaux de la société Cegelec agence Saint-Etienne ZA la Bargette à 42270 Saint-Priest-en-Jarez

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 2] ■ 4ème chambre 2ème section N° RG 24/15892 N° Portalis 352J-W-B7I-C6QGU N° MINUTE : Copie certifiée conforme pour : Me JAREL

suivant : Sur le pourvoi formé par la société Revex, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 mai 1997 par le tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu