] (21) né le [Date naissance 4] 1982 à [Localité 7] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexis JANIER de la SCP JANIER & SPINA, avocats au barreau de DIJON plaidant DEFENDEURS

Marcel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit : 1 / de M.

2023, Mme B A demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle Pôle Emploi de Chessy lui a refusé de lui accorder une aide à la formation d'un montant de 4 000 euros pour intégrer la formation " Janis-Journalisme

La société JALIS répond que non.

1988) qu'un chargement de bobines a été expédié de Tanger, en port dû, à destination de la société Canellas à Vienne, qui en était propriétaire ; que la société Eguitrans a informé par un télex du 3 janvier

SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE FLAMAND A VENDU, EN 1961, LE MEME TERRAIN SUCCESSIVEMENT A PLUVINAGE PUIS A GROSSET-JANIN

Maurice C..., 14 / de Mme Janine T..., épouse C..., 15 / de M. André G..., 16 / de Mme Denise Y..., épouse G..., demeurant tous à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), ..., 17 / de M.

civile, - condamné la société Le Clos de Jane aux dépens.

Ultérieurement, par jugement du 5 juillet 2019, le tribunal de grande instance d'Albertville a condamné la SCI Le Jannu à payer au syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Jannu - Mercure la somme

Six de ces contrats ont été cédés par la société JALIS à la société PARFIP.

Par deux courriers adressés au greffe de la présente juridiction en date des 2 janvier 2023 et 11 septembre 2023, la SARL JANTES ET PNEUS a fait part de son indisponibilité pour se rendre aux audiences

, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société X..., société anonyme, dont le siège social est à Paris (3ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 janvier

Les Mas de jadis à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme X... de son désistement de pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Jani King France ; Vu les articles

de qualité à ses adhérents et de mettre fin aux contrats liant les parties aux torts de la société Jalis ; qu'il retient qu'en réponse, le 24 mars 2011, la société Jalis disait n'avoir constaté

La société Jalis a cédé le contrat à la société Locam qui a appelé le règlement des loyers auprès de la société Pax romana. 4.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 5 janvier 2026 N° RG : 2025F00893 La société JALIS S.A.S [Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Maître

JANIN n'a inscrit les parts et créances ainsi acquises à l'actif de son entreprise individuelle que le 1er janvier 1977 ; qu'ayant cédé, le 31 décembre 1977, à la société anonyme X..., nouvellement créée