Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

conférée par ses fonctions ; " aux motifs que la Cour ne peut manquer de relever l'identité des attouchements impudiques dénoncés d'une part par Séverine A... et d'autre part par Carine Y... et Isabelle

GAEC DU NOUVEL HORIZON et Monsieur Patrice Y... sera donc rejetée ; que sur le non-respect par Madame Isabelle Z... des conditions prévues à l'article L 411-59 du code rural invoqué par Monsieur Patrice

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Lors des débats : M.

Isabelle, - La société Y..., - Z...

Isabelle, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Gérard Y... du chef de dénonciation

de base légale, défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux en écritures privées ; "aux motifs que Daniel X... n'expliquait pas pourquoi Isabelle

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a mentionné d'un côté, que la cour d'appel, lors des débats, du délibéré et du prononcé, était composée de Mme Isabelle Harel Dutirou, président de chambre

témoin sur les faits d pour lesquels il était inculpé ; "alors d'autre part, que la Cour, après avoir constaté que le prévenu avait été interrogé sur l'arme trouvée lors de la perquisition chez Isabelle

.); qu'il est des plus improbable que Manuel Cerqueira se soit confié à elle (...) et que, même si par extraordinaire il en avait été ainsi, il est bien évident qu'une nouvelle déclaration en ce sens

Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe y a assisté.

Isabelle, contre l'arrêt de la cour d appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1998, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 8 avril 2026 devant Mme Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre siégeant en qualité de conseillère de la mise en état, assistée de Mme Isabelle

En ce qui concerne les conditions de détention, si l'ancienneté de la maison d'arrêt de [Localité 7] et le caractère collectif des cellules est connu, aucun élément n'est rapporté permettant d'attester

.; "alors que cette plainte était également dirigée contre Mme veuve F..., Isabelle G..., Séverine D..., Claude Bureau, Agnès E..., Mme Z... et David A..., et qu'en omettant de se prononcer à leur égard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Isabelle X... a vécu maritalement

KERKACHE Benoît, Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 23 Juillet 2025 DEMANDEUR SELARL BALLY M.J.