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339 résultats pour « Isabelle ARMAND »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-3

69d3b07bcdc6046d474be81d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Michel Rowan, juge, M. Jean Louis Gruter, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d29fe4cdc6046d4739dc22

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Pierre Jarrossay, juge présidant l'audience, M. Patrick Armand, juge, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd04bd3db21cbdd9204f

Appel

19 février 2015

19 février 2015

Madame Isabelle Y... épouse Z..., Madame Marie Rose Y..., Madame Berthe Y... épouse A... et M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69f9df7bcdc6046d47a8e00d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Isabelle Y

6079a8d79ba5988459c4f184

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

Armand, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Metz, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1998, qui, dans la procédure suivie contre Isabelle Y..., épouse Z..., et Pascal A... du

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51b8ecdc6046d4768a61e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d5249bcdc6046d47694e42

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [G] [S], [Adresse 6], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d65ee1cdc6046d4785c145

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Patrick Armand, juge présidant l'audience, M. Antoine Guinet, juge, et M. Moïse Serero, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019771612

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Armand J, demeurant ..., M. Jean-Pierre K, demeurant ..., Mme Chantal L, demeurant ..., M. Jean-Marie M, demeurant ..., M.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d600a3cdc6046d477d54ea

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Michel Rowan, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51e5bcdc6046d4768dc94

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52960cdc6046d47699c85

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. Signé électron le de minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d50235cdc6046d4766bfb2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge commissaire. Désigne la SELARL [B] ASSOCIES en la personne de Me [T] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d51c10cdc6046d4768b132

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d522bacdc6046d47692b97

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Patrick Armand, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Rémi Grenier, juge présidant l'audience, M. Yvon Donval, juge, M.

Source officielle
CC

comm

613722bdcd58014677400d62

Cassation

22 octobre 1996

22 octobre 1996

de Mme Isabelle A..., divorcée Y..., demeurant chez M.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172d16d34da2cbdcd9f05

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EDIFIRA 9, rue Joseph Cugnot 78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0558 S.A.S.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

678172dd6d34da2cbdcda0d1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EDIFIRA 9, rue Joseph Cugnot 78570 CHANTELOUP-LES-VIGNES représentée par Maître Isabelle COUDERC de l’ASSOCIATION FLEURY COUDERC, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0558 S.A.S.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

64534cbf37f394d0f8f66610

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Cyril CAMBON, avocat au barreau de NARBONNE INTIMES : Monsieur [C] [U] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 1] Représenté par Me Sedami armand

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d50cd3cdc6046d476790c5

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M. Michel Rowan, président du délibéré et Mme Isabelle Malpeli, greffier.

Source officielle

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