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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000031309620
9 octobre 2015
9 octobre 2015
Hunault ; 1.
Source officielleContestations Honoraires
64a660a7bbd03a05db965479
3 juillet 2023
3 juillet 2023
HUNAULT-[R] C/ S.A.
Source officielleContestations Honoraires
6614da5128647600086a9189
8 avril 2024
8 avril 2024
Après que la Selarl Hunault [H] a soulevé l'irrecevabilité du recours pour tardiveté, la société Axa France Iard s'en est désistée.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003228_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - et les conclusions de M. Puglierini, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_1901771_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - les conclusions de M. Puglierini, rapporteur public, - et les observations de Me Couet, représentant Mme D.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203308_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - et les observations de Me Grenier, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203059_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Le rapport de Mme Hunault a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300096_20230808
8 août 2023
8 août 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Hunault. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleContestations Honoraires
668cd250bbc9a118c6c6400b
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[M] [S] a saisi en 2014 Me [L] [J], membre de la Selarl Hunault [J], avocate au barreau de Nantes, de la défense de ses intérêts à la suite d'un accident dont il a été victime.
Source officielleREFERE
DTA_2301120_20230502
2 mai 2023
2 mai 2023
Testori, greffier : - le rapport de Mme Hunault, première conseillère, - les observations de Me Mifsud, représentant M. D alias M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2203338_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - et les observations de Me Baller, représentant le préfet de l'Yonne. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleREFERE
DTA_2302277_20230810
10 août 2023
10 août 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Lelong, greffière, le rapport de Mme Hunault, première conseillère. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd89391
19 septembre 2007
19 septembre 2007
HUBAULT de sa demande en dommages et intérêts.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01557
24 septembre 2008
24 septembre 2008
X... et Mme Y... ont respectivement été engagés le 10 février 1990 et le 10 novembre 1982 par la société Ambulances Hunault en qualité d'ambulanciers ; qu'ils ont saisi la juridiction prud'homale de demandes
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909dc
10 septembre 2013
10 septembre 2013
1 946, 87 ¿ bruts au titre de l'incidence de congés payés ; * 1 495, 30 ¿ à titre de rappel d'indemnité de licenciement ; Ordonne à la société Hunault Transports de délivrer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9028d
5 février 2013
5 février 2013
rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Erwan X... ... 49250 BEAUFORT EN VALLEE Représenté par Me ELIAS substituant Me Paul CAO, avocat au barreau d'ANGERS et SARL HUNAULT
Source officielleChambre 3
6a0f727bcdc6046d477e2669
21 mai 2026
21 mai 2026
FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT QUENTIN [Adresse 1] MINUTE N° : DOSSIER N° : N° RG 26/00040 - N° Portalis DBWJ-W-B7K-DBT4 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 21 MAI 2026 LA PRESIDENTE : Rose-Marie HUNAULT
Source officielle1re chambre civile
68dec5dc6af9fd1f8094fe94
2 octobre 2025
2 octobre 2025
HURAULT [Adresse 17] [Localité 11] Rep/assistant : Me Thibaut CRESSARD, avocat au barreau de RENNES S.A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2300021_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, - et les observations de Me Grenier, représentant Mme A B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2005064_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hunault, première conseillère, - et les conclusions de M. Sportelli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
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