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4 792 résultats pour « Hubner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

8ème chambre 2ème section

69dd3926cdc6046d471f15f4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LE HUB.

Source officielle

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Annonces BODACC81 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HUBNER C&E PLAQUISTE

SIREN 802251587Greffe du Tribunal de Commerce de caen

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Docteur Jérôme Hübner

SIREN 910479559Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

09/06/2026

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Radiations

HUBNER, Thomas, HUBNER

SIREN 810415109Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

21/04/2026

Voir →

Créations

DE LA CAPSULE HUBNER

SIREN 100890359Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

17/02/2026

Voir →

Radiations

THOMAS HÜBNER DEVELOPMENT

SIREN 850685165Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

28/02/2025

Voir →

?

ADLC

ADLC:17-DCC-154

droit de la concurrence

21 septembre 2017

21 septembre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Hub Safe S.A.S. par la société Samsic S.A.S.

Résumé IA — à vérifier
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200514

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

, dont le siège est [Adresse 3], venant aux droits du comité d'établissement Air France MC/LC hub, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

61372312cd58014677405097

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Jean-Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1995 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société Huber Bois, société à responsabilité limitée, dont

Source officielle
TJ

Rétention admin étrangers

6a15f65ccdc6046d4706a123

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

lieu à statuer Ordonnance du 26 Mai 2026 Dossier N° RG 26/02777 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEPA3 Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Romane HUAN

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00953

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

[L] a été engagé par la société SCOR SE le 23 février 2009 en qualité de « chief executive officer » du « hub » de [Localité 2], de niveau « senior global partner 1 » pouvant bénéficier outre son salaire

Source officielle
CC

comm

6137233bcd5801467740722c

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Huber les a assignés en paiement de cette somme, représentant selon elle le prix du stock de cartes postales, dont elle avait accepté de retarder le paiement ; que M. et Mme X... ont résisté à la demande

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00653

Cassation

11 juin 2025

11 juin 2025

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 JUIN 2025 La société Hub

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

662bf156e266e89ef118a07b

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

GED VANGUARD RS CORRIDOR [Adresse 8] [Localité 10] FRANCE représentée par Me Christian HUBNER, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1385 Société ALLIANZ VERSICHERNGS AG [Adresse 13

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fd9bd62824c11b3b347fd70

Appel

27 novembre 2019

27 novembre 2019

Le 12 janvier 2017, la société Hub safe a interjeté appel du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd9a03eeb545b9311c3d1f5

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

saisi par la société STAS de demandes dirigées contre la société Checkport France tendant essentiellement au transfert de l'ensemble des salariés affectés au marché de sûreté sur le site "Fedex Corp Hub

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

actifs, à savoir deux lasers de détection, six lasers de classification, quatre caméras plaques, quatre caméras contexte, dix balises RFID, quatre feux d'alarme lumineuse, vingt-six supports, un combo-Hub

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

661436193bbdffcd9171a860

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

E1559, et par Me Marc FLACELIERE, avocat au barreau de PONTOISE, avocat plaidant DEFENDEURS ALLIANCE BATELIERE DE LA SAMBRE BELGE [Adresse 10] [Localité 5] (BELGIQUE) représentée par Me Christian HUBNER

Source officielle
CC

comm

6137243bcd58014677413cbe

Cassation

21 janvier 2004

21 janvier 2004

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article L. 330-3 du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Delrieu-Huon

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68681cc34965b5d9df315f26

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HUBLER [Adresse 8] [Adresse 46] [Localité 17] représentée par Maître Philippe BALON de la SELEURL CABINET BALON, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #D0263 S.A.S.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:43

CJUE

10 juin 1964

10 juin 1964

. # Rémy Huber v Commission of the European Economic Community. # Case 78-63.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1964:54

CJUE

1 juillet 1964

1 juillet 1964

. # Rémy Huber v Commission of the European Economic Community. # Case 78-63.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00439

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

que le CHSCT Bretagne a été informé et consulté lors de la réunion du 15 janvier 2019 sur la base notamment d'un document d'information ''sur le choix du site identifié pour la localisation du nouveau hub

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb58d33109fd079ace8d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La société Huboo Technologies France et la société Huboo Holdings B.V., régulièrement assignées, n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

3ème chambre

6901ad9c748a422ad95352de

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

EXPOSE DU LITIGE Le 1er mars 2019, la SAS P.P.J.J a souscrit un contrat d'assurance auprès de la Compagnie Hubener Versicherungs AG, ci-après compagnie Hubener, pour couvrir les risques de son activité

Source officielle