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252 résultats pour « Hubert ROUSSEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

68676d746cbb391a608a184d

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : 3/07/25 à : Me Fabien BOUSQUET Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire

Source officielle

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TJ

6ème Chambre

679157ded4c7e89d7fe2d5f6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

PERSONAL FINANCE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Béatrice LEOPOLD COUTURIER de la SELARL PUGET LEOPOLD COUTURIER, avocat postulant au barreau de PARIS, vestiaire : R029 et par Maître Hubert

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6708bfee445a086e2bceda11

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LA BRASSERIE DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas SALAUN Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

65b1630bb9f94e984650c078

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

RCS de VERSAILLES sous le numéro 672 012 580, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Maître Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-8

64b8d091a5d4a205dbc5cd8d

Appel

19 juillet 2023

19 juillet 2023

MIDIMMO Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-France POGU Me Hubert ROUSSEL Décision déférée à la Cour : Jugement de la juridiction

Source officielle
CA

Chambre 1-9

660f94e4a40f8b0008cb71c9

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

BANQUE tresor public, SIP 2/15/16e tresor public SIP 3/14e tresor public SIP 1/8e Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TROLLIER-MALINCONI Me Christiane CANOVAS-ALONSO Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 3-3

626b8060d1fb03057d9a4e20

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[P] [R] Représenté par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL CABAYE, ASSOCIATION D'AVOCATS INTERBARREAUX, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Me Philippe SACCOCCIO, membre de SACCOCCIO-CASANOVA

Source officielle
CA

Chambre 3-3

653b5885502b828318c4e210

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son Directeur Général Représentée par Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION ROUSSEL-CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Ariane

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

669640fff5112d8edd05746f

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés Greffier : Madame SOULIER, Greffière Débats en audience publique le : 14 Juin 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à [F] [D] à Maître Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63c79adbda31367c908eb494

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Portalis DBVB-V-B7F-BIRD4 S.A. [9] C/ [U] [Z] veuve [V] S.A. [8], [5] SIP [Localité 6] S.A.S. [12] SIP [Localité 11] Copie exécutoire délivrée le : 17/01/2023 à : Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

627a00e1dd6bd9057dc56bd8

Appel

9 mai 2022

9 mai 2022

BANQUE PALATINE C/ [M] [B] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Hubert ROUSSEL - Me Gabrielle SAMAT Prononcée à la suite d'une assignation

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a160cdc6046d47bd16b7

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

SOCIETE GENERALE, prise en la personne de son directeur général représentée par Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL-CABAYE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE assistée de Me Dorian LECHELLE

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

6807e11feb5d421e6c5991fd

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

JUGEMENT DU : 10 Avril 2025 Président : Madame Christine ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 09 Janvier 2025 GROSSE : Le 10 Avril 2025 à Me Hubert

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6364ba68e405357f749ea60c

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LYONNAISE DE BANQUE, prise en la personne de son directeur général Représentée et assistée de Me Hubert ROUSSEL de l'ASSOCIATION CABINET ROUSSEL-CABAYE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée et demanderesse

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2e1bcdc6046d477de94d

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL du [U], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société AKN [C] S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Adjudications

6622b559c91e3bdd7a88c750

T. Judiciaire

17 avril 2024

17 avril 2024

le [Date naissance 9] 1944 à [Localité 19] (ALGERIE), de nationalité algérienne, domicilié [Adresse 6] à [Localité 16], -hypothèque judiciaire publiée le 24 juin 2019 Volume 2019 V n°3019, Ayant Me Hubert

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69bf066ccdc6046d477ab93a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

559 404 (Maître Thomas D'JOURNO, EKLAR Avocats, Avocat au barreau de Marseille) INTERVENTION VOLONTAIRE : Société HOIST FINANCE AB Société de droit suédois Box 7848 10399 STOCKHOLM SUEDE (Maître Hubert

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6cc2cdc6046d47820207

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

CAPINERO, du cabinet IN SITU AVOCATS, Avocat au barreau de Marseille) C / La société NJE [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne n°518 176 243 (Avocat postulant : Maître Hubert

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bda7a9d5adc26061fdc0

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DU : 25 mars 2024 prorogé au 24/06/24 Président : Madame LIEGEOIS, 1ère Vice-Présidente Greffier : Mme SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 15 Janvier 2024 GROSSE : Le 24/06/24 à Me ROUSSEL

Source officielle
TJ

Adjudications

69d55753cdc6046d47708b76

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CORSE, et avait son siège social à MARSEILLE, ces modifications résultent d’une assemblée générale extraordinaire de ladite société en date du 22 novembre 2016, CREANCIER POURSUIVANT INITIAL Ayant Me Hubert

Source officielle