Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d401
9 février 2010
9 février 2010
06886 décision du Tribunal d'Instance de LYON Au fond 2007/ 1831 du 16 septembre 2008 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 09 Février 2010 APPELANTE : Madame Jeanne Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bf
11 mars 2013
11 mars 2013
comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, Régis LAFARGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064e
11 mars 2013
11 mars 2013
comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, Régis LAFARGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e686
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Août 2011, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd25
23 août 2012
23 août 2012
déférée à la Cour : rendue le : 29 Février 2012 par le : Juge aux affaires familiales de NOUMEA Saisine de la cour : 03 Avril 2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE Mme Townley Marie-Gabrielle
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d8a
30 novembre 2005
30 novembre 2005
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Janvier 2004 RG : 02/03806 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 NOVEMBRE 2005 APPELANT : Monsieur François X... 8 rue des Chavannes
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
62624848b1a50c277d4c5b89
20 avril 2022
20 avril 2022
- signé par Monsieur Gilles BALA', président de chambre et par Madame Marie-Gabrielle de La REYNERIE, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *
Source officielleciv3
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Joseph, Gabriel XC..., demeurant à Saint-Jéoire en Faucigny (Haute-Savoie), 30°/ de Mme X... Guérin, née YD..., demeurant à Saint-Jéoire en Faucigny (Haute-Savoie), 31°/ de XM...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdd2ea4cc90a697b762b415
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle M...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903c1
11 mars 2013
11 mars 2013
.-98830 DUMBEA comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président,
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd90665
11 mars 2013
11 mars 2013
comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Mars 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, président, Régis LAFARGUE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e687
29 septembre 2011
29 septembre 2011
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Août 2011, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Bertrand DAROLLE, Président de Chambre, président, Anne AMAUDRIC DU CHAFFAUT
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fd973f79fafaf6162e76292
29 janvier 2020
29 janvier 2020
composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente de chambre Madame Sandrine GIL, conseillère Madame Elisabeth GOURY, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Madame Marie-Gabrielle
Source officiellesoc
613721f2cd580146773f8f21
7 avril 1993
7 avril 1993
Jean YK..., demeurant au Bourneau n8 1, Chavannex Sciez à Douvaine (Haute-Savoie), 408/ M. ZF... Demeure, demeurant ... (Val-d'Oise), 418/ M. André YM..., demeurant ... (Drôme), 428/ M.
Source officielleChambre A - Commerciale
6811b6da44bf0d1935aef908
29 avril 2025
29 avril 2025
social [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225310 et par Me Antoine LEDOUX, substituant Me Gabriel
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2021:70
10 février 2021
10 février 2021
#Gabriele Bachmann v. Úřad Evropské unie pro duševní vlastnictví.
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2021:71
10 février 2021
10 février 2021
#Gabriele Bachmann przeciwko Urzędowi Unii Europejskiej ds. Własności Intelektualnej.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14b6a1876057df5d3f2
18 mai 2022
18 mai 2022
- signé par Monsieur Gilles BALA', président de chambre et par Madame Marie-Gabrielle de La REYNERIE, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *
Source officielleRéférés Premier Président
69eafa6acdc6046d4756da59
23 avril 2026
23 avril 2026
ENTRE : Madame [I] [V] [Adresse 1] [Localité 2] / FR Représentée par Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART,
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:459110.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Nicolas Jau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 2 sur 3