CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

247 résultats pour « GEOFFROY Romain »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2e chambre sociale

65b20d88c4cf860008dff4df

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BRICO DEPOT Agissant poursuites et diligences de son président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

6268ddf2b6a90a057d2a5a6a

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Dispensée de comparaitre à l'audience Société [7] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 10] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f8e704a005d1ed6fd0

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me BRUM, avocat au barreau de Montpellier INTIMEE : Association SOLIDARITE DOM TOM [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616355cebf1fa7f870d29fc1

Appel

17 février 2011

17 février 2011

5 janvier 2010, APPELANTE : La SAS TRANSPORTS JEANTON agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 6] représentée par Maître Romain

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

686dfb1e002316e0ca849010

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

SEND Grosse délivrée le 08 JUILLET 2025 à : - Me FAVRE - Me GEOFFROY COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 08 JUILLET 2025

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dcc9477fe04f5cc648c

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Cour : Jugement du 02 OCTOBRE 2019 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER - N° RG F18/00712 APPELANT : Monsieur [X] [O] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603745b22ee71c23e6275332

Appel

4 mai 2015

4 mai 2015

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 04 MAI 2015 APPELANT : [D] [O] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd91263

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

en cette qualité audit siège Les Isards - 33810 AMBES Représentée par Maître Patricia MINAULT, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - No du dossier 20120298 et par Maître Romain

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

67f8a24c40b8f5486fedd9b0

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

SOCIETE MOUCHET BURY (BLEU CERISE), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 14] Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c765d0369362bfa17a52

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

SEND [Adresse 1] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et

Source officielle
CA

19e chambre

650d31c071dfcd8318201726

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

SOCASS [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, Plaidant, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentant : Me Emilie TADEO, Constitué, avocat au barreau

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

643a4308d83dbd04f5fb2beb

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

DU QUATORZE AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [H] [S] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Pauline LE BOURGEOIS, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6799c763d0369362bfa17a42

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANT : Monsieur [M] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Jean-marie CHABAUD de la SELARL SARLIN-CHABAUD-MARCHAL & ASSOCIES, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Romain GEOFFROY

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f29b3c8605deec1e63

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

: [N] [L] née le 16 mai 1975 [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f29b3c8605deec1e65

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[Y] [J] née le 11 Janvier 1982 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63d229f29b3c8605deec1e61

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

épouse [B] née le 27 Octobre 1982 [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3a2c33bb68747a02e9

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

1971 à [Localité 7] ([Localité 7]) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3b2c33bb68747a02f1

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

1983 à [Localité 9] ([Localité 9]) [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3c2c33bb68747a02f6

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fca7a3c2c33bb68747a02f7

Appel

2 octobre 2020

2 octobre 2020

[S] [Y] né en [Date naissance 6] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Mélanie CHABANOL de la SELARL CABINET MELANIE CHABANOL, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Romain

Source officielle

Page 2 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

GEOFFROY, Florian, Baptiste, Romain, GEOFFROY

SIREN 832144539Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

16/08/2026

Voir →

Créations

GEOFFROY, CORENTIN, ROMAIN

SIREN 107388407Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

02/08/2026

Voir →

Procédures collectives

BOYER, Romain, Geoffroy

SIREN 799793153Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du III de l'article L. 681-2 du code de commerce, , date de cessation des paiements le 11 Août 2025, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du

28/10/2025

Voir →

Créations

CORDE, Romain, François, Geoffroy, Patrick

SIREN 988819421Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

06/07/2025

Voir →

Créations

Geoffroy, Romain

SIREN 885018879Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

30/09/2024

Voir →