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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd8606a
11 mars 2002
11 mars 2002
FRIEDMAN et Y...
Source officielleciv1
607943449ba5988459c41ca6
15 décembre 1975
15 décembre 1975
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONTRAT DU 10 JUILLET 1968, FRIEDMAN, SYNDIC, CHARGE DE LA LIQUIDATION DE L'ACTIF DE LA SOCIETE BUSTER X.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO01179
29 novembre 2011
29 novembre 2011
complète lorsque l'invention en diffère, sinon par la fonction de la composition -traiter l'arthrose- du moins par son résultat -traiter l'arthrose sans effet génotoxique ; qu'en relevant que le brevet Friedmann
Source officielleciv1
607943469ba5988459c41d3e
4 novembre 1975
4 novembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 13 DE LA LOI DES 16-24 AOUT 1790 ET LE DECRET DU 16 FRUCTIDOR AN III; ATTENDU QUE FRIEDMAN, ARCHITECTE, A FAIT UN CYCLE DE CONFERENCES A L'UNITE PEDAGOGIQUE D'ARCHITECTURE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61619
19 décembre 2024
19 décembre 2024
l'arrêt rendu le 27 septembre 2023 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Bramet Corporation LLC, société de droit américain, dont le siège est C/o Friedman
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301853_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
Friedmann : 2. Dr. Friedmann demande à intervenir volontairement aux opérations d'expertise.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00279
19 février 2008
19 février 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 juin 2006), que par courrier du 12 septembre 2000, la société Friedlander, sur demande
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1983:1024JUD000594772
24 octobre 1983
24 octobre 1983
Friedman, Fredman et Compagnie, solicitors, qui ont représenté M. Tuttle devant les deux organes; d) 1.540 £ pour les frais et honoraires de MM. Hughmans, solicitors, qui ont représenté M.
Source officielle2e Chambre
6034db348ac5a305f12692bc
15 septembre 2016
15 septembre 2016
FRIEDLAND sous l'enseigne et dont la présidente est la S.A.S.
Source officielle5ème chambre 1ère section
67096c9306866c0645d284a5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Friedman Benda Paris représentée par Me Marc-Olivier DEBLANC de la SELARL BARNETT AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #C1843 DEFENDERESSES S.A.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-2
66fe358591b69e88a370ff4d
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Madame Gaëlle RULLIER, Greffière placée, dans l'affaire opposant, APPELANTE Madame [E] [T] née le 17 Décembre 1975 à [Localité 8] (99) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphane FRIEDMANN
Source officielleChambre sociale 4-1
686df877bdbdd86396f38fb7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
******************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [H] [S] né le 24 Décembre 1970 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Stéphane FRIEDMANN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310095
15 février 2018
15 février 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Friedland
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300477
5 mai 2015
5 mai 2015
animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (la SPA) a vendu des parcelles de terrain à la société Priminvest, qui disposait d'une faculté de substitution ; que substituée à la société Priminvest, la société Friedland
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6274bbd72799a9057d5dcf1f
5 mai 2022
5 mai 2022
[V] [I] opposable à la société Friedlander.
Source officielleChambre commerciale
62cd0f30e91c8e9fcf07139d
6 juillet 2022
6 juillet 2022
FRIEDLAND INVEST A 29 COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 06 JUILLET 2022 Chambre commerciale Appel d'une décision rendue par le TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200721
7 mai 2015
7 mai 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant exercé son activité pour le compte de la société Friedlander (la société), M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200720
7 mai 2015
7 mai 2015
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'ayant exercé son activité pour le compte de la société Friedlander (la société), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca75
14 octobre 2008
14 octobre 2008
La société FREDYANN a relevé appel et demande à la Cour de réformer cette décision, de rejeter l'action engagée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c22d
3 juillet 2008
3 juillet 2008
La SARL FREDYANN exerce à MONTADY, sous l'enseigne YANNICK AUTOMOBILE, une activité de commerce de véhicules automobiles.
Source officiellePage 2 sur 69