Stéphane ROUSSILLON, juge-commissaire Me Florence GAUDILLIERE, conseil AGS COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

DOSSIER N° RG 23/07680 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KBGP MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Marianne DREVET - AUTRIC, l’ASSOCIATION FABIENNE REY-GUISSART - FLORENCE

DOSSIER N° RG 23/08880 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KCUS MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Ariane FATOVICH-ROYER DE VERICOURT, Me Florent LADOUCE 2 expéditions

DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA PROMOTION COMMERCE intervenant

DIRECTEUR DE L’HOPITAL DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 7] concernant : Monsieur [X] [N] né le 31 Octobre 1995 à [Localité 3] (TERRITOIRE DE [Localité 3]) [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Florence

DOSSIER N° RG 24/04745 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KJSX MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Florent LADOUCE 2 expéditions à chaque partie, l’une en LRAR et

Son humeur était basse. Elle avait des idées délirantes de persécution, de mécanisme interprétatif auxquelles elle adhérait totalement.

FLORENT SUR CHER, représentée par son président domicilié audit siège, La Société Etablissements BERTRAND LABONNE, S.A., dont le siège est Z.I. à 18400 SAINT FLORENT SUR CHER, représentée par son président

* * * * * Des relations entre Monsieur Jean-Claude X... et Madame Florence Y... est née Marine X..., le 3 mars 2006 à Firminy (Loire).

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01034 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2ICQ ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent

G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.

SAINTES PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Monsieur [T] [Q] né le 26 Avril 1999 à [Localité 1] [Adresse 1] Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 1] comparant assisté de Me Florence

avons rendu la décision dont la teneur suit, PERSONNE FAISANT L'OBJET DES SOINS: Madame [U] [K] née le 28 Octobre 1943 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 1] non comparante, représentée par Me Florence

29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01029 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00337 J-M ANSELMI Florence X...

publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Lydie REINBOLD Assesseur collège salarié : Fouzia MOHAMED ROKBI Assistés lors des débats et du délibéré de : Florence

Madame Florence A... nous a indiqué dans son courrier que vous avez dit à une dame qui vous sollicitait que " le pitbull ne voulait pas la recevoir " en pointant du doigt madame Florence A... derrière

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTES (Loire-Atlantique) __________________________________________ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ __________________________________________ Président : Pierre GRAMAIZE Greffier :Florence

de l'humeur, nécessitant son hospitalisation, en l'absence de toute adhésion aux soins.