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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 10 cab 10 J
668c2bd9894f7f4d2e09f6e5
8 juillet 2024
8 juillet 2024
BO BASSIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocats au barreau de LYON
Source officielle3ème chambre A
6431066628558704f52e69fc
6 avril 2023
6 avril 2023
TERRESENS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat au barreau
Source officielleChambre Commerciale
627f48d6551627057d32dfac
12 mai 2022
12 mai 2022
en cette qualité audit siège 46 route des Meules 69640 COGNY représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE,postulant, plaidant par Me Eric
Source officielle8ème chambre
627ca7f64781dc057dee7a34
11 mai 2022
11 mai 2022
MIPROM [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 664 INTIMÉES : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d53
10 juin 2021
10 juin 2021
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Ayant pour avocat postulant Maître Pascal VILAIN, membre de la SELARL CELCE-VILAIN, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Eric
Source officielle8ème chambre
6791dfee1c87724b5e69d8a3
22 janvier 2025
22 janvier 2025
immatriculé au RCS de [Localité 6] sous le n° 793 670 399, dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Eric
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65aebea254a01215df773bcc
15 janvier 2024
15 janvier 2024
SELARL DELSOL AVOCATS - 794 Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET - 485 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE - 502 Maître Eric
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
63c256870bfda47c90075fe2
13 janvier 2023
13 janvier 2023
LYON du 13 Mars 2020 RG : 16/01152 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 13 JANVIER 2023 APPELANTE : Société IF2M [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Eric
Source officielle3ème chambre A
62da3e572eb797effb07039a
21 juillet 2022
21 juillet 2022
chambre A ARRÊT DU 21 JUILLET 2022 APPELANTES : La société M.I.PROM, SAS [Adresse 4] [Localité 7] La Société SCCV LC2 - CHAMPAGNE 119 [Adresse 4] [Localité 7] Représentées par Me Eric
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb6bbd03a05db965097
5 juillet 2023
5 juillet 2023
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Christine BERENGUER-GRELET, avocate postulante au barreau du GERS et Me Eric
Source officielle1ère chambre civile B
5fdafabdd1baf08ed3742f2e
30 avril 2019
30 avril 2019
décembre 2016 ainsi que ceux de la présente - DIRE ET JUGER que les dépens seront employés en frais privilégiés de compte liquidation et partage, et en ordonner la distraction au profit de Maître Eric
Source officielle3ème chambre A
6431066628558704f52e69fe
6 avril 2023
6 avril 2023
TERRESENS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] Représentée par Me Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre A
696a3fb4cdc6046d4786b7de
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Sis [Adresse 4], [Localité 2] Représentée par Me Eric CESAR de la SELARL LEGI AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 664, avocat postulant et Me Marie ENINGER, avocate au barreau de LYON, avocat
Source officielle12e chambre
6037233dcddd0bbd3ee74599
2 juin 2015
2 juin 2015
Adresse 8] [Adresse 6] Représentant : Me Bertrand LISSARRAGUE de la SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - N° du dossier 1452970 Représentant : Me Eric
Source officiellecr
êt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivrec/Eric X
6137263fcd5801467742417a
2 septembre 2005
2 septembre 2005
observations de la société civile professionnelle DELAPORTE, BRIARD et TRICHET, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE CEISA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898f2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Eric à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr CESAR B...
Source officiellecr
6137263ccd58014677423fcb
19 mars 2003
19 mars 2003
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 314-1, 321-1 du Code pénal, 427, 485, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Me Cera
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1998:117
9 juin 1998
9 juin 1998
#Erich Biedermann, Walter Hedderich et Alfred Wienrich contre Cour des comptes des Communautés européennes.
Source officielleciv1
607943749ba5988459c42627
18 octobre 1977
18 octobre 1977
VINGTAINE DE METRES DESTINE A SERVIR DE HAMPE AU DRAPEAU TRICOLORE; QUE MANUEL X..., QUI AVAIT REALISE LE MONUMENT ERIGE EN 1948 A CHARTRES A LA MEMOIRE DE JEAN Y..., PRETENDANT QUE CESAR AVAIT CONTREFAIT
Source officiellecr
édure suiviec/Eric B
6137259ccd5801467741f302
23 mars 1999
23 mars 1999
Nathalie, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, du 23 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Eric B..., définitivement condamné pour homicide involontaire
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