CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

571 résultats pour « Edou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 1ère section

65c3da27c432ce7d11a70669

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

défaillant défaillant représentée par Maître Olivier HODE de la SELARL RODIER ET HODE - #C2027 représentée par Maître Gérard PERRIN de l’ASSOCIATION PERRIN BADIER - #R209 représentée par Maître Victor EDOU

Source officielle

Page 2 sur 29

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 6

67801b749c3ba90f51dc1506

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

SCHINDLER Société AGENCE LAURENT FOURNER ARCHITECTE Représentant : Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 6

67801b7c9c3ba90f51dc16c4

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Fait à [Localité 1], le 08 Janvier 2025, Le Greffier, Reine TCHICAYA Le Président, Charlotte THIBAUD Transmis à : Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6647a0abd9abb6262fe01baf

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

NO MAN’S LAND AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN - #P0021 DEFENDERESSE S.D.C.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

65cd1340e3c16e330fea20f1

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

[C] [K] [E] Compagnie d’assurance MAF AVOCATs DEFENDEURS représenté par Maître Aude EVIN de l’AARPI Aude EVIN & Florian BORG, Avocats associés - #E1806 représentée par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a225d26cdc6046d47383a9e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

recouvreur du FONDS COMUN DE TITRISATION FEDINVEST III, représenté par la SAS FRANCE TITRISATION, venant aux droits de la SA SOCIETE GENERALE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Christophe EDON

Source officielle
TJ

Référés

67f42a4e4e0040aa3736124b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BM PROM [Localité 5] DEMANDERESSE Madame [V] [N] [G] [Adresse 1] [Localité 4] Ayant pour avocat Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU - DE BUHREN - HONORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

6786c5f2df5b5c7d10ca7f01

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Portalis DB2Y-W-B7I-CDQIH TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 25/00012 N° RG 24/01979 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDQIH Le CCC : dossier FE : Me ZIMMER Me RAFFIN Me EDOU

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

670d5b28ddfc18ec235ab871

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

, SELARL EDOU DE BUHREN HONORE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0021 La S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Service des référés

6706c98bf1d01e3c86f082ae

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

IMMOBILIERE DES COMPTOIRS [Adresse 1] [Localité 3] / FRANCE représentées par Maître Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN, avocats au barreau de PARIS - #P0021 DÉBATS A l’audience du 11 Septembre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94025

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Représentée par Me Anne-Marie MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée sur l'audience par Me Victor EDOU de la SELARL SELARL EDOU DE BUHREN, avocat au barreau de PARIS, toque

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67f8a21c40b8f5486fedd82f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Versailles Section: E N° RG : F 20/00819 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Charlotte CHEVALLIER Me Victor EDOU

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

695d656275782d5f060072f9

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : à Me Edou, Me Chedot, Me Godignon Santoni, Me Bancaud, Me Demarthe Chazarain, Me Billebeau, Me Zanati Copies certifées conformes

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1bc

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

Leportier président, Mme Edoux de Lafont, conseiller et M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a403cdc6046d47eeaa28

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

de la SELEURL CHRISTOPHE EDON CONSEIL - C.E.C, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi référé

66197c131b7735881a7c1b08

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

EDOU - Le Syndic la S.A.S. PAGESTI Copie exécutoire délivrée le : 08/04/2024 à : - Me V.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95099de0ebe408dac7816

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEMANDERESSE Association ASSOCIATION LES BRUYERES Rep/assistant : Maître Guillaume BARDON de la SELARL CM&B COTTEREAU-MEUNIER-BARDON-SONNET- ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS Rep/assistant : Me Victor EDOU

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2601359_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Le 9 novembre 2025, il a sollicité son référencement sur la plateforme « espace des organismes de formation » (EDOF).

Source officielle
CC

soc

6137209bcd580146773ec548

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

demeurant Saint-Germain du Corbeis, à Alençon (Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 juillet 1985 par la Cour d'appel de Caen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Etablissements EDON

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68dec3d56af9fd1f8094deb6

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ATELIER V.PLET ARCHITECTURE [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Me Victor EDOU de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle