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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S ORDONNANCE DE REFERE 6 Octobre 2015 SCI LES DAUPHINSc/SCI PUYMOREL
6253cd2bbd3db21cbdd927b8
6 octobre 2015
6 octobre 2015
siège social est 19 rue Lieutenant Colonel Faro 19100 BRIVE 3o- SCI TRIENNALE dont le siège social est 7 rue de la Visitation 35000 RENNES Défenderesses au référé, Représentée par Maître Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c93
12 novembre 2013
12 novembre 2013
PLP-iB mesures enfants Grosse délivrée à maître ROUQUIE et maître BRU-SERVANTIE, avocats Le DOUZE NOVEMBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92602
2 juillet 2015
2 juillet 2015
.-19140 UZERCHE-FRANCE représenté par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANT d'une ordonnance rendue le 21 JUILLET 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92322
23 avril 2015
23 avril 2015
CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SARL AMBULANCE LESCURE dont le siège social est MAUBEC-19140 UZERCHE- représentée par Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
.-19400 ARGENTAT représenté par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avocats au barreau de LIMOGES, Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE APPELANT d'une ordonnance rendue le 31 JUILLET 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f8
6 mai 2014
6 mai 2014
CMS-iB partage Grosse délivrée Maître ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 6 MAI 2014 Le six mai deux mille quatorze la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES
Source officielle1ère chambre
DTA_2000676_20220804
4 août 2022
4 août 2022
F A, représentés par Me Corinne Rouquie, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier (CH) de Brive à leur verser la somme de 88 182,75 euros en réparation des préjudices subis par
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b7d
3 décembre 2015
3 décembre 2015
C/ SARL ABG GS/ MCM DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Me ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 03 DECEMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92746
24 septembre 2015
24 septembre 2015
RG N : 13/ 00664 AFFAIRE : SARL CARTRIDGE WORLD KORBEN C/ SCI DU ROUCHON BAS GS/ MCM PAIEMENT LOYERS Grosse délivrée à Me ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920c7
26 février 2015
26 février 2015
représentée par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE APPELANTE d'un jugement rendu le 28 MARS 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE ET : Société ALLIANZ IARD agissant poursuites et
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d461
17 janvier 2011
17 janvier 2011
Résidence Le Cépage 69820 FLEURIE représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de BRIVE ****** Date de clôture de l'instruction : 22
Source officielle2ème chambre
DTA_1900546_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2023, la société Art Bloc, représentée par Me Corinne Rouquie, conclut au rejet de l'appel en garantie dirigé à son encontre par la société CBM et de mettre
Source officielleChambre 7
695d92c775782d5f06039dcf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 4], demeurant [Adresse 2] Assisté par Me Gérard FEIX, avocat au barreau de BRIVE DÉFENDEURS : Monsieur [D] [N], né le 01 Juin 1959 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea5
15 janvier 2015
15 janvier 2015
C/ SARL T-XAINTRIE CM/ iB DEMANDE EN PAIEMENT Grosse délivrée à Maître ROUQUIE, avocat Le QUINZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la
Source officielleChambre JEX
6a21d620cdc6046d472da6bf
22 mai 2026
22 mai 2026
poursuivant ET Monsieur [D] [S] [A] [K], né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Marie BRU-SERVANTIE, avocat postulant au barreau de TULLE, et ayant Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cc3
14 novembre 2013
14 novembre 2013
C/ SAS FAURIE, SAS GAP AUTOMOTIVE, SARL VERON JEROME, assignée en intervention forcée CMS-iB vices cachés Grosse délivrée à maître ROUQUIE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f28
22 février 2016
22 février 2016
demande en divorce pour faute Grosse délivrée Me ROUQUIE et Me MARKARIAN, avocats Le vingt deux Février deux mille seize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9079f
19 juin 2013
19 juin 2013
représenté par la SCP MAURY CHAGNAUD CHABAUD SCP, avocat au barreau de LIMOGES, Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 4788 du 06
Source officielleChambre civile
680b1a642364a383b774757c
24 avril 2025
24 avril 2025
teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur [N] [X] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 9] - TURQUIE, demeurant [Adresse 6] - [Localité 2] représenté par Me Corinne
Source officielleChambre 1
6a10cf27cdc6046d479e826e
22 mai 2026
22 mai 2026
tendant à faire sanctionner l’inexécution des obligations du vendeur (50F) DEMANDERESSE : Madame [J] [X] [W] épouse [C], née le 30 Mai 1972 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Corinne
Source officiellePage 2 sur 8