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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
68efb671c07170de10dd1c66
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [I] [K], gérant, assisté de Maître Christian VIGNET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64379e219477fe04f5cc658d
12 avril 2023
12 avril 2023
l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEURS Madame [J] [E] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 4] Monsieur [U] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par la SCP GALLAND VIGNES
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163a7ab9e14e201140bd993
14 septembre 2010
14 septembre 2010
INTIMES SARL DIANE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 10] [Localité 9] représentée par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assistée de Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922ba
16 avril 2015
16 avril 2015
Représenté par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b9b
28 avril 2017
28 avril 2017
Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par me Céline LECARPENTIER, avocat
Source officielleChambre commerciale
66a099072be3e083f4fad4c8
23 juillet 2024
23 juillet 2024
domicilié es qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Représentée par Me Christian
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21da354f98d9699d4f7f
20 juillet 2023
20 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentée par la SCP GRV, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Et assistée de Me Nicolas DEILLER substituant Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6034823fa2d07a6fe6090d73
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Assisté sur l'audience par Me Sèèd ZEHE, avocat au barreau d'AUXERRE INTIMÉ Monsieur [W] [G] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 2] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93762
25 novembre 2016
25 novembre 2016
Représenté par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926ed
10 septembre 2015
10 septembre 2015
Représentés tous deux par Me Nicolas PILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0683 Assistés sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE SARL ILM IMMOBILIER
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
68e7a52a033cf481c39a42fa
8 octobre 2025
8 octobre 2025
16 Février 2023 JUGEMENT rendu le 08 Octobre 2025 DEMANDEURS Monsieur [E] [G] [Adresse 3] [Localité 6] Madame [M] [C] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Maître Christian
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63b91ad3b63d827c909cacbe
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Localité 6] (93) Représentés par Me Denis EVRARD, avocat au barreau de SENS INTIMES Monsieur [K] [I] [Adresse 2] [Localité 4] né le 12 Août 1954 à [Localité 4] (89) Représenté par Me Christian
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6710aa65be64d7e5102450d8
16 octobre 2024
16 octobre 2024
de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Et assisté de Me Anne PAGES substituant Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat plaidant au barreau d'AUXERRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d35c25a97f0381f4c59
11 février 2015
11 février 2015
TED agissant en la personne de son gérant [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Christian VIGNET de
Source officielle1ère Chambre
6a0f75cbcdc6046d477e6cb3
21 mai 2026
21 mai 2026
représentée par Maître Simon LAMBERT, membre de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, Avocats au Barreau de DIJON, plaidant DEMANDERESSE ET : Monsieur [N] [Q] demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Christian
Source officielle18e Chambre
6162d32e70d46c7f95e826cb
21 février 2012
21 février 2012
Rôle N° 10/15621 [M] [V] C/ SA INAER HELICOPTERE FRANCE Grosse délivrée le : à : Me Catherine FILZI, avocat au barreau de PARIS Me Christian
Source officielleChambre sociale
69cf5165cdc6046d47f2414a
2 avril 2026
2 avril 2026
DE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Charles louis RAHOLA de la SCP RCL & ASSOCIES, avocat au barreau des ARDENNE et représentée par Me Christian VIGNET de la SELAS SELAS AVOCATS
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033a04bd84d5154dee84cda
10 mai 2017
10 mai 2017
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Nicolas PILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : A0683 Ayant pour avocat plaidant Maître Marie METZGER de la SCP VIGNET
Source officielleRéférés
69e7b795cdc6046d470d17e5
15 janvier 2026
15 janvier 2026
demeurant [Adresse 5], D'UNE PART, ET : * Monsieur [X] [T], né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] de nationalité Française, gérant, demeurant [Adresse 6], Défendeur comparant par Maître Christian
Source officielleRéférés
696a88fecdc6046d47911e7b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
demeurant [Adresse 6], D'UNE PART, ET : * Monsieur [F] [B], né le [Date naissance 5] 1981 à [Localité 10] de nationalité Française, gérant, demeurant [Adresse 8], Défendeur comparant par Maître Christian
Source officiellePage 2 sur 76