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1 505 résultats pour « Christian VIGNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Jgt en délibéré

6a0c2930cdc6046d472c13e7

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

de SENS, D'UNE PART.ЕΤ La SAS à associé unique CLASSIC CAR MARQUE dont le siège social est sis [Adresse 2], immatriculée au RCS d'AUXERRE n°913.483.103, DEFENDERESSE, ayant pour avocat plaidant Me Christian

Source officielle

Page 1 sur 76

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Journal officiel
Ventes et cessions

A LA VIGNETTE, BAUER, Christian

SIREN 397544115GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

date d'effet : 01/08/2009

18/11/2009

Voir →

TJ

CIVIL (1ère Chambre)

6a19e4dacdc6046d4769498f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

AUTOMOBILES CDR immatriculée au RCS de MELUN sous le n° SIREN 479 401 150 142 avenue de Fontainebleau 77310 PRINGY représentée par Me Christian VIGNET, avocat au barreau D’AUXERRE * * * * Nous, Anne-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92433

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603732770724640d76aff8e5

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur [O] [I] [P], né le [Date naissance 1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9dbd3db21cbdd93e14

Appel

24 novembre 2017

24 novembre 2017

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6034d5e1ad5f35bfc6f86bff

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

par Me Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée de Me Christian VIGNET, avocat au barreau d'AUXERRE Mademoiselle [U] [K] Née le [Date naissance 2] 1991

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7fbd3db21cbdd9385e

Appel

16 décembre 2016

16 décembre 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau d'AUXERRE, substitué sur l'audience par Me Céline CARPENTIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6360ca3c3c369c7f74996ea1

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

HOTEL LE NORMANDIE, représentée par Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES VIGNET-NOEL-SANONER, avocat au barreau d'AUXERRE - N° du dossier 20.00479 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c54

Appel

22 janvier 2021

22 janvier 2021

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant, Me Christian VIGNET de la SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6708c03a445a086e2bcedeab

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Avocat plaidant : Maître Christian VIGNET Avocat au Barreau d'AUXERRE Membre de la SCP AVOCATS VIGNET ASSOCIES Madame [I] [

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616274017705f25f43643fd3

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

demeurant [Adresse 2] Mademoiselle [U] [K] demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Vincent RIBAUT de L'AARPI GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 assistés de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a200cdc6046d47074424

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * La SARL [C] par son représentant légal, Monsieur [Q] [T], représenté par son fils, Monsieur [U] [T], dûment muni d'un pouvoir, assisté de Maître Christian

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

603224d22bc4275bf9dd0b98

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Localité 2] (SEINE ET MAR demeurant [Adresse 1] Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943e9

Appel

6 avril 2018

6 avril 2018

Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Christian VIGNET de la SCP SCP AVOCATS VIGNET & ASSOCIES

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a1e3cdc6046d47074266

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 1 Avril 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [G] [R], gérant, représenté par son fils, Monsieur [N] [R], assisté de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6836e3b27afb61838ae73a96

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 1 Avril 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : Monsieur [T] [X], gérant, représenté par son fils, Monsieur [N] [X], assisté de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

68efb62dc07170de10dd181a

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur Jean-Charles DELORT-SALVINIEN, président, assisté de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b097cdc6046d47096aad

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [R] [P], assisté de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

68efb642c07170de10dd1948

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [V] [N], assisté de Maître Christian

Source officielle
TCOM

1ère chambre

68efb659c07170de10dd1ac2

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * La société DV GROUP, prise en la personne de son président, Monsieur [J] [K], assisté de Maître Christian

Source officielle