Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 septembre 2021, Mme C B , représentée par Me Cesari, soumet au tribunal un litige l'opposant à l'administration fiscale relatif au calcul

de prescrire une expertise aux fins de dresser un état des nuisances sonores subies sur le lieu de sa maison sise 9 B Chemin de l'Eyran à Villenave d'Ornon (33140) du fait du groupe scolaire " Aimé Césaire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2021, Mme A B, représentée par Me Valentin Cesari, demande au tribunal de prononcer la décharge des rappels de taxe sur la valeur

LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION DECISION DE DESISTEMENT Décision du Vendredi dix Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Fanny WOUM-KIBEE GREFFIER : Carol CESARI

[L] [O] a bénéficié d'un avantage indirect, soumis à rapport, au titre de la mise à disposition sans paiement de loyer d'une partie de la propriété de Saint Césaire dont sa mère, [C] [R], veuve [O], avait

Elle soutient qu'elle a demandé une dérogation pour la scolarisation de son fils au collège Aimé Césaire à Vaulx-en-Velin qui propose l'option futsal, où l'aîné de ses enfants est déjà scolarisé et est

LES ANTILLES / [R] N° RG 24/00153 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QCG6 N° 25/00084 Du 03 Avril 2025 Grosse délivrée Me LACROUTS Expédition délivrée Me LACROUTS Me

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - et les observations de Me Cesari, représentant M. B, assisté de M.

Alors même qu'il est actuellement domicilié, en location, à Parey-Saint-Césaire à environ 750 mètres de son exploitation, M.

ex 13 terrain Césarin cadastré AE1221 de 223 m² d'un montant de 3 493 euros.

, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT

B A, expert, et portant sur les désordres constatés sur la toiture des bâtiments à usage de restauration et d'accueil et faisant partie du groupe scolaire Aimé Césaire situé 130 rue André Malraux à Trélazé

A B, représenté par Me Cesari, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2021 par laquelle l'inspectrice du travail a autorisé son licenciement pour motif disciplinaire ; 2°) de mettre

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Madame Valérie BORG, Greffier présent lors du prononcé DOSSIERN° RG 24/02967 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KHJG 1 expédition

D B, né le 16 octobre 1991 à Etampes, s'est présenté, le 19 janvier 2025, à l'aéroport international Aimé Césaire du Lamentin afin d'embarquer sur un vol d'Air France à destination de l'aéroport d'Orly

E B, né le 28 juillet 1987 à Etampes, s'est présenté, le 19 janvier 2025, à l'aéroport international Aimé Césaire du Lamentin afin d'embarquer sur un vol d'Air France à destination de l'aéroport d'Orly

Pour expédition conforme, La greffière, Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 octobre 2025, Mme D...

ARRÊT Défaut, Prononcé par mise à disposition au greffe le 08 Septembre 2022, Signé par Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente et Madame Marjolaine MAUBERT, greffier auquel la minute de la décision