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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ab
3 avril 2023
3 avril 2023
FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SELARL PRUNIER-D'INDY Me Nelly GALLIER la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD
Source officielleChambre Civile
642d14b6cb8fa004f57da2ad
3 avril 2023
3 avril 2023
de la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD, avocat au barreau de TOURS - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265258339973216 S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd948f8
30 avril 2020
30 avril 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 30/04/2020 Me David ATHENOUR la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD ARRÊT du : 30 AVRIL 2020 No
Source officielleciv3
607940ef9ba5988459c3facb
11 février 1971
11 février 1971
ET CAMBAZARD, CONSEILLERS, ALORS QUE, S'AGISSANT DE LA PREMIERE CHAMBRE CIVILE DE LA COUR D'APPEL DEVANT ETRE PRESIDEE PAR LE PREMIER PRESIDENT CETTE MENTION NE PERMET PAS DE VERIFIER SI SON REMPLACEMENT
Source officielleJCP BAUX
68f9509cde0ebe408dac78a8
3 juillet 2025
3 juillet 2025
industriel et commercial, inscrite au RCS de [Localité 6] sous le n° 781 598 248 ET : [X] [T] Débats à l'audience du 22 Mai 2025 copie et grosse le : à Me BERBIGIER copie le : à Me CAMBUZAT
Source officielleJAF 5
68f950a2de0ebe408dac7ac5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
barreau de TOURS - 40 # DÉFENDEUR : Monsieur [O] [W] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] ayant pour avocat Me Anne-Elisabeth VERNUDACHI de la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD
Source officielleCIVIL_EX-TI
685f104402c5b8c8ca161748
8 janvier 2025
8 janvier 2025
LORILLOU, RCS de [Localité 12] N° 349 189 142 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 13] Représentée par Me DUSSOURD substituant Me CAMBUZAT
Source officielleciv3
607943349ba5988459c41924
20 novembre 1974
20 novembre 1974
ET CHANARON, CONSEILLERS ", ALORS QUE CES MENTIONS CONTRADICTOIRES, QUANT A LA PARTICIPATION A L'ARRET D'UNE PART, DE M CAMBAZARD, CONSEILLER, D'AUTRE PART, DE M ROCHET, CONSEILLER, PRIVENT DE TOUTE VALEUR
Source officielleChambre Civile
65a781998121050008662d90
16 janvier 2024
16 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E EXPÉDITIONS + GROSSE : 16/01/24 Me Estelle [W] la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURD ARRÊT du : 16 JANVIER 2024 N° : - 24 N° RG 21
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943ca
24 janvier 2019
24 janvier 2019
. - FIRKOWSKI la SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSOURDARRÊT du : 24 JANVIER 2019 No : 48 bis - 19 No RG 18/01296 - No Portalis DBVN-V-B7C-FV5I DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Juge de l'exécution de
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007836982
26 mai 1993
26 mai 1993
, Barthes, Bernard, Bonnemaison, Jund, Trichet, Bonnifet, Guillet, Gra Molon, Léard, Salles, Martinez, Buzio, Genouvrier, Cros, Sardois, Cazabat, Lalanne, Lecuelle, Devilleger, Masson, Monteiliet, Camuzard
Source officielleciv1
61372249cd580146773fbbc2
18 octobre 1994
18 octobre 1994
Joël XP..., demeurant à La Pradelle, Camburat (Lot), 31 / Mme Martine C..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e8
27 août 2020
27 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 27/08/2020 la SELARL 2BMP la SCP OMNIA LEGIS SELARL VERNUDACHI-CAMBUZAT-DUSSSOURD ARRÊT du : 27 AOUT
Source officielleJex SAISIE IMMOBILIERE
6a1764cdcdc6046d4728d5bb
26 mai 2026
26 mai 2026
barreau de TOURS, avocats plaidant CRÉANCIER POURSUIVANT DEFENDEURS Monsieur [I] [D] [J] né le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Eve CAMBUZAT
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c59
16 janvier 2007
16 janvier 2007
. : 04/03318 CJ/CMTRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PRIVAS13 mai 2004DUFAUDC/CAMBUZATLa Caisse DE MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DE L'ARDÈCHECOUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE CIVILE1ère Chambre AARRÊT DU 16 JANVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923c5
3 mars 2015
3 mars 2015
né le 20 mai 1983 à MAUBEUGE (59600) ... 46100 CAMBURAT Représenté par Me Julie BROCA de la SCP CORMARY & BROCA, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes-Formation
Source officiellePage 2 sur 2