Il a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, selon la procédure de comparution immédiate, des chefs de port prohibé d'armes de catégorie D2, à savoir un marteau, un burin et des lames de cutter

parfumerie, 14 cartes téléphoniques ou des outils ; que les scellés n° 50, 51, et 54 correspondent à des sacs, attachés-case ou des coffrets contenant des objets de valeur ou bijoux et correspondent à des butins

.; qu'une partie du butin se trouvait dans le repère de la bande; que la participation à une association de malfaiteurs était caractérisée ; "alors que, aux termes de l'article 265 de l'ancien

dérober de l'argent, de l'or, des bijoux et diverses valeurs à son domicile et dans le coffre de son entreprise ; que les malfaiteurs ont été arrêtés dès qu'ils sont rentrés de leur opération et le butin

Le 17 mars 2011, plusieurs hommes armés, le visage dissimulé par des cagoules, ont attaqué un fourgon de transport de fonds, dans le Pas-de-Calais, et se sont emparés d'un butin de plus de deux millions

[S] [A], [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Me Caroll GOSSIN -BURIN DES ROZIERS [Adresse 3] Mme [R] [F], [Adresse 4] représenté par Me Caroll GOSSIN-BURIN des ROZIERS [Adresse 3] SARL AU RAPIDE

s'est manifestée, à l'exception de celle qui a reconnu une statuette de fusilier marin qu'elle déclare avoir été dérobée en 1976 ; cependant, cet élément même démontre qu'on est en présence non pas du butin

même équipe utilisant le même type de véhicules volés puis incendiés, visant des supermarchés et suivant le même mode opératoire (notamment présence de fusil d'assaut AK47 type Kalachnikov), pour un butin

LAQUELLE CARUSO LUI RECLAMAIT LE PAIEMENT D'UNE SOMME DE 1 295, 53 FRANCS REPRESENTANT LE PRIX DE MARCHANDISES VENDUES, PARMI LESQUELLES FIGURAIT UNE COMBINAISON DE CUIR D'UNE VALEUR DE 550 FRANCS, BUFFIN

Y... à une peine de trois ans d'emprisonnement ferme ; "aux motifs que les faits sont intrinsèquement graves par leur nature, la violence employée et le montant du butin au préjudice d'une personne

irruption dans l'agence du Crédit Agricole de Chamoux-sur-Gelon ; que, pendant que l'un d'eux s'occupait de réceptionner les clients, l'autre demandait l'ouverture du coffre ; qu'après avoir récupéré le butin

échange de politesses, Jean Y... confortait involontairement l'impression que cet événement, en lui-même anodin, s'inscrivait bien, également en ce qui le concerne, dans le contexte du nouveau partage du butin

faire une cliente - aussitôt relâchée - en otage et il a rejoint un comparse conduisant une motocyclette; qu'ayant été pris en chasse par des fonctionnaires de police, les deux malfrats lâchaient leur butin

l'appartement de la rue de Belleville ; qu'il a pris la fuite en Italie après l'affaire de la rue Blanche ; qu'il a été arrêté à Yerres dans le repaire du groupe en possession d'une partie du butin

A..., agissant en qualité de syndic de la liquidation de biens de la société Grillet, a donné le fonds de commerce et d'industrie de cette société en location gérance à la société Burin pour une durée

dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° C 23-23.163 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2023 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Buffin

examen ne concluait pas avec certitude à la présence de tels résidus, et qu'il apparaissait que c'est Adnane Y... qui s'était, au moment de son interpellation, débarrassé du sac contenant une partie du butin

constaté; qu'enfin, sachant et reconnaissant que son ami venait de commettre un vol à main armée, il a tout de même accepté de l'aider à prendre la fuite en le conduisant au quartier Teisseire avec le butin