X..., agissant en sa qualité de mandataire-liquidateur de la société Michel Blanc, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon (Chambre sociale), au profit

la clause avait été souscrite, s'était, en retour, soumis à l'obligation de la faire respecter sous peine d'en perdre le bénéfice; qu'en lui reprochant, à l'appui de sa décision, de n'avoir pas bloqué

X... et de la société Les Films de la Reine blanche, les conclusions de M.

, sous forme de blanc-seing, au prévenu par leur signataire ou même par la société Jusvins ; qu'en effet, après avoir exposé à l'appui de leur plainte initiale qu'il s'agissait de papiers à en-tête signés

jusqu'en 2007 : 3 674,92 - année 2002, versés en 2003 et bloqués jusqu'en 2008 : 3 404,48 - année 2003, versés en 2004 et bloqués jusqu'en 2009 : 6 700 - année 2004, versés en 2005 et bloqués jusqu'en

2011, la société Blanche 1 a écrit à M.

[O], déguisé en colon, costume blanc, cravate et gants blancs, casque colonial sur la tête, fouettait M.

l'accident; qu'elles suivaient, en sens inverse, l'autre véhicule impliqué; qu'elles ont déclaré qu'il était de couleur sombre, ce qui était le cas du véhicule de Patrick Y..., l'autre voiture étant blanche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Blanc Bleu (société à responsabilité limitée

Christian de chef d'abus de blanc-seing, l'a débouté de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 407 du Code pénal, 593 du Code de

assureur à l'appui de l'état de ses pertes; que ces ressemblances concernent : le salon trois pièces en cuir, la table basse du salon, la mini-chaîne Hi-Fi, les chaises "cerisées", une table en bois laquée blanc

de critiques ; elle est adoptée par la Cour, étant ajouté que la contravention a été relevée à 21 heures 20 un 5 juin, et que les gendarmes ont spécialement mentionné au procès-verbal que la Mégane blanche

l'arrêt attaqué, relaxant le prévenu des fins de la poursuite, a débouté Jérôme Z... de ses demandes; "aux motifs que "le lundi 9 janvier 1995 vers 17 heures, Eric X... a vu un véhicule de couleur blanche

de Rose" déposée le 6 juin 1989 et de la marque semi-figurative "Blanc de Rose" déposée le 5 juillet 1995 avec une étiquette en couleur comportant une bordure vert marbré sur fond blanc, les termes Blanc

(chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société du Champ Collin, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Rive blanche

X... de l'interdiction de livrer des "clients bloqués sauf paiement des arriérés"; qu'il eût donc fallu établir ou à tout le moins de la part des juges du fond constater que M.

Y... a remis à la société Huygues un chèque "de garantie" en blanc émis sur son compte personnel ; que le 24 juin 1993, la société Huygues a déposé ce chèque en banque après y avoir inscrit le solde restant

des bandes horizontales grises et blanches séparées par un filé or et à l'intérieur des boites d'emballage, ainsi que des tubes et des flacons comportant des bandes horizontales alternées grises et blanches